Effinature × ESS6
World Bank ESS6
Effinature fournit les preuves pour 14 exigence(s) de World Bank ESS6.
La certification Effinature alimente votre reporting ESS6
Une seule certification de terrain, vérifiée par tierce partie sous ISO/IEC 17065, fournit les preuves pour 14 exigences de ESS6.
Reporting & finance — Effinature contribue
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International
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Effinature fournit les preuves pour 14 exigence(s) de World Bank ESS6
Correspondances détaillées (80)
| Disposition du dispositif | Critère Effinature | Relation | Confiance | Justification |
|---|---|---|---|---|
| ESS6-§8 Évaluation environnementale et sociale : identification des impacts directs, indirects et cumulatifs sur habitats et biodiversité (menaces : perte/dégradation/fragmentation d'habitat, EEE, surexploitation, changements hydrologiques, pollution) |
EFF-C-070
Evaluation des incidences environnementales
|
Correspondance forte | Moyenne (78%) | Les états initiaux et évaluations d'incidences Effinature (flore, faune, sol, pollutions, continuités écologiques) constituent le processus d'identification des impacts sur les habitats et la biodiversité exigé par l'ESS6. |
| ESS6-§8 Évaluation environnementale et sociale : identification des impacts directs, indirects et cumulatifs sur habitats et biodiversité (menaces : perte/dégradation/fragmentation d'habitat, EEE, surexploitation, changements hydrologiques, pollution) |
EFF-C-072
Analyse de la faune
|
Correspondance forte | Moyenne (78%) | Les états initiaux et évaluations d'incidences Effinature (flore, faune, sol, pollutions, continuités écologiques) constituent le processus d'identification des impacts sur les habitats et la biodiversité exigé par l'ESS6. |
| ESS6-§8 Évaluation environnementale et sociale : identification des impacts directs, indirects et cumulatifs sur habitats et biodiversité (menaces : perte/dégradation/fragmentation d'habitat, EEE, surexploitation, changements hydrologiques, pollution) |
EFF-C-052
État initial du sol
|
Correspondance forte | Moyenne (78%) | Les états initiaux et évaluations d'incidences Effinature (flore, faune, sol, pollutions, continuités écologiques) constituent le processus d'identification des impacts sur les habitats et la biodiversité exigé par l'ESS6. |
| ESS6-§8 Évaluation environnementale et sociale : identification des impacts directs, indirects et cumulatifs sur habitats et biodiversité (menaces : perte/dégradation/fragmentation d'habitat, EEE, surexploitation, changements hydrologiques, pollution) |
EFF-C-059
Analyse de la flore
|
Correspondance forte | Moyenne (78%) | Les états initiaux et évaluations d'incidences Effinature (flore, faune, sol, pollutions, continuités écologiques) constituent le processus d'identification des impacts sur les habitats et la biodiversité exigé par l'ESS6. |
| ESS6-§8 Évaluation environnementale et sociale : identification des impacts directs, indirects et cumulatifs sur habitats et biodiversité (menaces : perte/dégradation/fragmentation d'habitat, EEE, surexploitation, changements hydrologiques, pollution) |
EFF-C-060
État initial de la flore
|
Correspondance forte | Moyenne (78%) | Les états initiaux et évaluations d'incidences Effinature (flore, faune, sol, pollutions, continuités écologiques) constituent le processus d'identification des impacts sur les habitats et la biodiversité exigé par l'ESS6. |
| ESS6-§8 Évaluation environnementale et sociale : identification des impacts directs, indirects et cumulatifs sur habitats et biodiversité (menaces : perte/dégradation/fragmentation d'habitat, EEE, surexploitation, changements hydrologiques, pollution) |
EFF-C-061
Continuités écologiques et caractérisation des habitats
|
Correspondance forte | Moyenne (78%) | Les états initiaux et évaluations d'incidences Effinature (flore, faune, sol, pollutions, continuités écologiques) constituent le processus d'identification des impacts sur les habitats et la biodiversité exigé par l'ESS6. |
| ESS6-§8 Évaluation environnementale et sociale : identification des impacts directs, indirects et cumulatifs sur habitats et biodiversité (menaces : perte/dégradation/fragmentation d'habitat, EEE, surexploitation, changements hydrologiques, pollution) |
EFF-C-073
État initial faune
|
Correspondance forte | Moyenne (78%) | Les états initiaux et évaluations d'incidences Effinature (flore, faune, sol, pollutions, continuités écologiques) constituent le processus d'identification des impacts sur les habitats et la biodiversité exigé par l'ESS6. |
| ESS6-§8 Évaluation environnementale et sociale : identification des impacts directs, indirects et cumulatifs sur habitats et biodiversité (menaces : perte/dégradation/fragmentation d'habitat, EEE, surexploitation, changements hydrologiques, pollution) |
EFF-C-080
État initial des pollutions
|
Correspondance forte | Moyenne (78%) | Les états initiaux et évaluations d'incidences Effinature (flore, faune, sol, pollutions, continuités écologiques) constituent le processus d'identification des impacts sur les habitats et la biodiversité exigé par l'ESS6. |
| ESS6-§8 Évaluation environnementale et sociale : identification des impacts directs, indirects et cumulatifs sur habitats et biodiversité (menaces : perte/dégradation/fragmentation d'habitat, EEE, surexploitation, changements hydrologiques, pollution) |
EFF-C-019
Évaluation des continuités écologiques et caractérisation des habitats
|
Correspondance forte | Moyenne (78%) | Les états initiaux et évaluations d'incidences Effinature (flore, faune, sol, pollutions, continuités écologiques) constituent le processus d'identification des impacts sur les habitats et la biodiversité exigé par l'ESS6. |
| ESS6-§8 Évaluation environnementale et sociale : identification des impacts directs, indirects et cumulatifs sur habitats et biodiversité (menaces : perte/dégradation/fragmentation d'habitat, EEE, surexploitation, changements hydrologiques, pollution) |
EFF-C-053
Rapport des phénomènes de détérioration du sol
|
Correspondance forte | Moyenne (78%) | Les états initiaux et évaluations d'incidences Effinature (flore, faune, sol, pollutions, continuités écologiques) constituent le processus d'identification des impacts sur les habitats et la biodiversité exigé par l'ESS6. |
| ESS6-§9 Hiérarchie d'atténuation (éviter, minimiser, restaurer) ; recours à une expertise biodiversité compétente ; Plan de Gestion de la Biodiversité (BMP) |
EFF-C-051
Chantier à faibles nuisances
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Correspondance forte | Moyenne (76%) | La séquence éviter-réduire-restaurer de l'ESS6 correspond aux dispositifs Effinature de préservation, prévention et sanctuarisation appliqués tout au long de l'opération. |
| ESS6-§9 Hiérarchie d'atténuation (éviter, minimiser, restaurer) ; recours à une expertise biodiversité compétente ; Plan de Gestion de la Biodiversité (BMP) |
EFF-C-062
Espaces sanctuarisés pour la biodiversité
|
Correspondance forte | Moyenne (76%) | La séquence éviter-réduire-restaurer de l'ESS6 correspond aux dispositifs Effinature de préservation, prévention et sanctuarisation appliqués tout au long de l'opération. |
| ESS6-§9 Hiérarchie d'atténuation (éviter, minimiser, restaurer) ; recours à une expertise biodiversité compétente ; Plan de Gestion de la Biodiversité (BMP) |
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
|
Correspondance forte | Moyenne (76%) | La séquence éviter-réduire-restaurer de l'ESS6 correspond aux dispositifs Effinature de préservation, prévention et sanctuarisation appliqués tout au long de l'opération. |
| ESS6-§9 Hiérarchie d'atténuation (éviter, minimiser, restaurer) ; recours à une expertise biodiversité compétente ; Plan de Gestion de la Biodiversité (BMP) |
EFF-C-100
Préservation du patrimoine végétal initial
|
Correspondance forte | Moyenne (76%) | La séquence éviter-réduire-restaurer de l'ESS6 correspond aux dispositifs Effinature de préservation, prévention et sanctuarisation appliqués tout au long de l'opération. |
| ESS6-§9 Hiérarchie d'atténuation (éviter, minimiser, restaurer) ; recours à une expertise biodiversité compétente ; Plan de Gestion de la Biodiversité (BMP) |
EFF-C-103
Mise en œuvre d’un Espace de Biodiversité Structuré (EBS)
|
Correspondance forte | Moyenne (76%) | La séquence éviter-réduire-restaurer de l'ESS6 correspond aux dispositifs Effinature de préservation, prévention et sanctuarisation appliqués tout au long de l'opération. |
| ESS6-§9 Hiérarchie d'atténuation (éviter, minimiser, restaurer) ; recours à une expertise biodiversité compétente ; Plan de Gestion de la Biodiversité (BMP) |
EFF-C-108
Préservation de la faune
|
Correspondance forte | Moyenne (76%) | La séquence éviter-réduire-restaurer de l'ESS6 correspond aux dispositifs Effinature de préservation, prévention et sanctuarisation appliqués tout au long de l'opération. |
| ESS6-§9 Hiérarchie d'atténuation (éviter, minimiser, restaurer) ; recours à une expertise biodiversité compétente ; Plan de Gestion de la Biodiversité (BMP) |
EFF-C-109
Mesures de prévention
|
Correspondance forte | Moyenne (76%) | La séquence éviter-réduire-restaurer de l'ESS6 correspond aux dispositifs Effinature de préservation, prévention et sanctuarisation appliqués tout au long de l'opération. |
| ESS6-§9 Hiérarchie d'atténuation (éviter, minimiser, restaurer) ; recours à une expertise biodiversité compétente ; Plan de Gestion de la Biodiversité (BMP) |
EFF-C-114
Suivi de chantier
|
Correspondance forte | Moyenne (76%) | La séquence éviter-réduire-restaurer de l'ESS6 correspond aux dispositifs Effinature de préservation, prévention et sanctuarisation appliqués tout au long de l'opération. |
| ESS6-§9 Hiérarchie d'atténuation (éviter, minimiser, restaurer) ; recours à une expertise biodiversité compétente ; Plan de Gestion de la Biodiversité (BMP) |
EFF-C-035
Gestion spécifique de l’Espace de Biodiversité Structuré (EBS)
|
Correspondance forte | Moyenne (76%) | La séquence éviter-réduire-restaurer de l'ESS6 correspond aux dispositifs Effinature de préservation, prévention et sanctuarisation appliqués tout au long de l'opération. |
| ESS6-§10-11 Caractérisation de l'état initial (baseline) : types d'habitats, espèces, services écosystémiques, statut de protection, menaces |
EFF-C-052
État initial du sol
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Correspondance forte | Moyenne (72%) | La caractérisation de l'état initial Effinature (analyse et état initial du sol, de la flore, de la faune, des pollutions, des continuités écologiques) répond à l'exigence de baseline proportionnée de l'ESS6. |
| ESS6-§10-11 Caractérisation de l'état initial (baseline) : types d'habitats, espèces, services écosystémiques, statut de protection, menaces |
EFF-C-059
Analyse de la flore
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | La caractérisation de l'état initial Effinature (analyse et état initial du sol, de la flore, de la faune, des pollutions, des continuités écologiques) répond à l'exigence de baseline proportionnée de l'ESS6. |
| ESS6-§10-11 Caractérisation de l'état initial (baseline) : types d'habitats, espèces, services écosystémiques, statut de protection, menaces |
EFF-C-060
État initial de la flore
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | La caractérisation de l'état initial Effinature (analyse et état initial du sol, de la flore, de la faune, des pollutions, des continuités écologiques) répond à l'exigence de baseline proportionnée de l'ESS6. |
| ESS6-§10-11 Caractérisation de l'état initial (baseline) : types d'habitats, espèces, services écosystémiques, statut de protection, menaces |
EFF-C-072
Analyse de la faune
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | La caractérisation de l'état initial Effinature (analyse et état initial du sol, de la flore, de la faune, des pollutions, des continuités écologiques) répond à l'exigence de baseline proportionnée de l'ESS6. |
| ESS6-§10-11 Caractérisation de l'état initial (baseline) : types d'habitats, espèces, services écosystémiques, statut de protection, menaces |
EFF-C-073
État initial faune
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | La caractérisation de l'état initial Effinature (analyse et état initial du sol, de la flore, de la faune, des pollutions, des continuités écologiques) répond à l'exigence de baseline proportionnée de l'ESS6. |
| ESS6-§10-11 Caractérisation de l'état initial (baseline) : types d'habitats, espèces, services écosystémiques, statut de protection, menaces |
EFF-C-080
État initial des pollutions
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | La caractérisation de l'état initial Effinature (analyse et état initial du sol, de la flore, de la faune, des pollutions, des continuités écologiques) répond à l'exigence de baseline proportionnée de l'ESS6. |
| ESS6-§10-11 Caractérisation de l'état initial (baseline) : types d'habitats, espèces, services écosystémiques, statut de protection, menaces |
EFF-C-019
Évaluation des continuités écologiques et caractérisation des habitats
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | La caractérisation de l'état initial Effinature (analyse et état initial du sol, de la flore, de la faune, des pollutions, des continuités écologiques) répond à l'exigence de baseline proportionnée de l'ESS6. |
| ESS6-§10-11 Caractérisation de l'état initial (baseline) : types d'habitats, espèces, services écosystémiques, statut de protection, menaces |
EFF-C-061
Continuités écologiques et caractérisation des habitats
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | La caractérisation de l'état initial Effinature (analyse et état initial du sol, de la flore, de la faune, des pollutions, des continuités écologiques) répond à l'exigence de baseline proportionnée de l'ESS6. |
| ESS6-§10-11 Caractérisation de l'état initial (baseline) : types d'habitats, espèces, services écosystémiques, statut de protection, menaces |
EFF-C-070
Evaluation des incidences environnementales
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | La caractérisation de l'état initial Effinature (analyse et état initial du sol, de la flore, de la faune, des pollutions, des continuités écologiques) répond à l'exigence de baseline proportionnée de l'ESS6. |
| ESS6-§9-expertise Recours à une expertise biodiversité compétente pour l'évaluation et la vérification des mesures |
EFF-C-094
Compétences professionnelles des équipes
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | L'exigence d'expertise biodiversité compétente recoupe les critères Effinature de compétences des équipes, écologue, Biodiversity Partner et experts spécialisés. |
| ESS6-§9-expertise Recours à une expertise biodiversité compétente pour l'évaluation et la vérification des mesures |
EFF-C-095
Compétences en ingénierie hydrologique
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | L'exigence d'expertise biodiversité compétente recoupe les critères Effinature de compétences des équipes, écologue, Biodiversity Partner et experts spécialisés. |
| ESS6-§9-expertise Recours à une expertise biodiversité compétente pour l'évaluation et la vérification des mesures |
EFF-C-096
Compétences de l’apiculteur
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | L'exigence d'expertise biodiversité compétente recoupe les critères Effinature de compétences des équipes, écologue, Biodiversity Partner et experts spécialisés. |
| ESS6-§9-expertise Recours à une expertise biodiversité compétente pour l'évaluation et la vérification des mesures |
EFF-C-120
Formation et agrément du Biodiversity Partner
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | L'exigence d'expertise biodiversité compétente recoupe les critères Effinature de compétences des équipes, écologue, Biodiversity Partner et experts spécialisés. |
| ESS6-§9-expertise Recours à une expertise biodiversité compétente pour l'évaluation et la vérification des mesures |
EFF-C-121
Compétences professionnelles avérées des équipes
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | L'exigence d'expertise biodiversité compétente recoupe les critères Effinature de compétences des équipes, écologue, Biodiversity Partner et experts spécialisés. |
| ESS6-§9-expertise Recours à une expertise biodiversité compétente pour l'évaluation et la vérification des mesures |
EFF-C-122
Compétences des élagueurs
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Correspondance forte | Moyenne (72%) | L'exigence d'expertise biodiversité compétente recoupe les critères Effinature de compétences des équipes, écologue, Biodiversity Partner et experts spécialisés. |
| ESS6-§9-expertise Recours à une expertise biodiversité compétente pour l'évaluation et la vérification des mesures |
EFF-C-050
Usagers sensibilisés par le Biodiversity Partner
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Correspondance forte | Moyenne (72%) | L'exigence d'expertise biodiversité compétente recoupe les critères Effinature de compétences des équipes, écologue, Biodiversity Partner et experts spécialisés. |
| ESS6-§9-expertise Recours à une expertise biodiversité compétente pour l'évaluation et la vérification des mesures |
EFF-C-012
Visites de chantier par l’écologue
|
Correspondance forte | Moyenne (72%) | L'exigence d'expertise biodiversité compétente recoupe les critères Effinature de compétences des équipes, écologue, Biodiversity Partner et experts spécialisés. |
| ESS6-§12 Gestion des risques/impacts selon la hiérarchie d'atténuation et GIIP ; approche de précaution et gestion adaptative |
EFF-C-114
Suivi de chantier
|
Correspondance forte | Moyenne (65%) | La gestion des risques selon la hiérarchie d'atténuation et l'approche adaptative de l'ESS6 se retrouvent dans le suivi de chantier, les mesures de prévention et le programme de préservation d'Effinature. |
| ESS6-§12 Gestion des risques/impacts selon la hiérarchie d'atténuation et GIIP ; approche de précaution et gestion adaptative |
EFF-C-109
Mesures de prévention
|
Correspondance forte | Moyenne (65%) | La gestion des risques selon la hiérarchie d'atténuation et l'approche adaptative de l'ESS6 se retrouvent dans le suivi de chantier, les mesures de prévention et le programme de préservation d'Effinature. |
| ESS6-§12 Gestion des risques/impacts selon la hiérarchie d'atténuation et GIIP ; approche de précaution et gestion adaptative |
EFF-C-115
Traitement des pollutions et prévention des risques
|
Correspondance forte | Moyenne (65%) | La gestion des risques selon la hiérarchie d'atténuation et l'approche adaptative de l'ESS6 se retrouvent dans le suivi de chantier, les mesures de prévention et le programme de préservation d'Effinature. |
| ESS6-§12 Gestion des risques/impacts selon la hiérarchie d'atténuation et GIIP ; approche de précaution et gestion adaptative |
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
|
Correspondance forte | Moyenne (65%) | La gestion des risques selon la hiérarchie d'atténuation et l'approche adaptative de l'ESS6 se retrouvent dans le suivi de chantier, les mesures de prévention et le programme de préservation d'Effinature. |
| ESS6-§12 Gestion des risques/impacts selon la hiérarchie d'atténuation et GIIP ; approche de précaution et gestion adaptative |
EFF-C-108
Préservation de la faune
|
Correspondance forte | Moyenne (65%) | La gestion des risques selon la hiérarchie d'atténuation et l'approche adaptative de l'ESS6 se retrouvent dans le suivi de chantier, les mesures de prévention et le programme de préservation d'Effinature. |
| ESS6-§12 Gestion des risques/impacts selon la hiérarchie d'atténuation et GIIP ; approche de précaution et gestion adaptative |
EFF-C-124
613473533972500Bilan écologique Effinature – Fin d’opération
|
Correspondance forte | Moyenne (65%) | La gestion des risques selon la hiérarchie d'atténuation et l'approche adaptative de l'ESS6 se retrouvent dans le suivi de chantier, les mesures de prévention et le programme de préservation d'Effinature. |
| ESS6-§13-14 Approche différenciée de gestion des habitats (modifié / naturel / critique ; aires légalement protégées ou reconnues) |
EFF-C-061
Continuités écologiques et caractérisation des habitats
|
Correspondance forte | Moyenne (60%) | La caractérisation des habitats et continuités écologiques Effinature correspond partiellement à l'approche différenciée par habitats de l'ESS6, sans la distinction modifié/naturel/critique. |
| ESS6-§13-14 Approche différenciée de gestion des habitats (modifié / naturel / critique ; aires légalement protégées ou reconnues) |
EFF-C-019
Évaluation des continuités écologiques et caractérisation des habitats
|
Correspondance forte | Moyenne (60%) | La caractérisation des habitats et continuités écologiques Effinature correspond partiellement à l'approche différenciée par habitats de l'ESS6, sans la distinction modifié/naturel/critique. |
| ESS6-§13-14 Approche différenciée de gestion des habitats (modifié / naturel / critique ; aires légalement protégées ou reconnues) |
EFF-C-055
Continuités urbaines
|
Correspondance forte | Moyenne (60%) | La caractérisation des habitats et continuités écologiques Effinature correspond partiellement à l'approche différenciée par habitats de l'ESS6, sans la distinction modifié/naturel/critique. |
| ESS6-§19-20 Habitat modifié : définition et minimisation des impacts sur la biodiversité à valeur significative |
EFF-C-100
Préservation du patrimoine végétal initial
|
Correspondance forte | Moyenne (70%) | La minimisation des impacts sur la biodiversité en habitat modifié (site anthropisé à valeur écologique) correspond aux dispositifs Effinature de préservation du patrimoine végétal et faunistique existant. |
| ESS6-§19-20 Habitat modifié : définition et minimisation des impacts sur la biodiversité à valeur significative |
EFF-C-062
Espaces sanctuarisés pour la biodiversité
|
Correspondance forte | Moyenne (70%) | La minimisation des impacts sur la biodiversité en habitat modifié (site anthropisé à valeur écologique) correspond aux dispositifs Effinature de préservation du patrimoine végétal et faunistique existant. |
| ESS6-§19-20 Habitat modifié : définition et minimisation des impacts sur la biodiversité à valeur significative |
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
|
Correspondance forte | Moyenne (70%) | La minimisation des impacts sur la biodiversité en habitat modifié (site anthropisé à valeur écologique) correspond aux dispositifs Effinature de préservation du patrimoine végétal et faunistique existant. |
| ESS6-§19-20 Habitat modifié : définition et minimisation des impacts sur la biodiversité à valeur significative |
EFF-C-108
Préservation de la faune
|
Correspondance forte | Moyenne (70%) | La minimisation des impacts sur la biodiversité en habitat modifié (site anthropisé à valeur écologique) correspond aux dispositifs Effinature de préservation du patrimoine végétal et faunistique existant. |
| ESS6-§19-20 Habitat modifié : définition et minimisation des impacts sur la biodiversité à valeur significative |
EFF-C-054
Occupation du sol
|
Correspondance forte | Moyenne (70%) | La minimisation des impacts sur la biodiversité en habitat modifié (site anthropisé à valeur écologique) correspond aux dispositifs Effinature de préservation du patrimoine végétal et faunistique existant. |
| ESS6-§21-22 Habitat naturel : définition et non-conversion/dégradation significative (conditions : pas d'alternative, mesures d'atténuation, no net loss) |
EFF-C-061
Continuités écologiques et caractérisation des habitats
|
Correspondance ciblée | Indicative (55%) | La caractérisation des habitats/continuités et le cadre réglementaire (arrêté préfectoral, évaluation des incidences) d'Effinature répondent partiellement à l'exigence de non-conversion/dégradation d'habitat naturel, sur le périmètre du droit français des espèces/habitats protégés. |
| ESS6-§21-22 Habitat naturel : définition et non-conversion/dégradation significative (conditions : pas d'alternative, mesures d'atténuation, no net loss) |
EFF-C-019
Évaluation des continuités écologiques et caractérisation des habitats
|
Correspondance ciblée | Indicative (55%) | La caractérisation des habitats/continuités et le cadre réglementaire (arrêté préfectoral, évaluation des incidences) d'Effinature répondent partiellement à l'exigence de non-conversion/dégradation d'habitat naturel, sur le périmètre du droit français des espèces/habitats protégés. |
| ESS6-§21-22 Habitat naturel : définition et non-conversion/dégradation significative (conditions : pas d'alternative, mesures d'atténuation, no net loss) |
EFF-C-020
Flore spontanée
|
Correspondance ciblée | Indicative (50%) | La flore spontanée d'Effinature (assemblages d'espèces indigènes) recoupe le coeur de la définition d'habitat naturel (largely native origin), de façon plus ciblée que la notion ESS6. |
| ESS6-§21-22 Habitat naturel : définition et non-conversion/dégradation significative (conditions : pas d'alternative, mesures d'atténuation, no net loss) |
EFF-C-071
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet flore »
|
Correspondance ciblée | Indicative (55%) | L'arrêté préfectoral « volet flore » (dérogations, prescriptions) constitue le mécanisme réglementaire par lequel Effinature encadre la conversion/dégradation d'habitats, réponse partielle mais concrète. |
| ESS6-§21-22 Habitat naturel : définition et non-conversion/dégradation significative (conditions : pas d'alternative, mesures d'atténuation, no net loss) |
EFF-C-079
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet faune »
|
Correspondance ciblée | Indicative (50%) | L'arrêté préfectoral « volet faune » encadre réglementairement les atteintes aux habitats d'espèces protégées, réponse ciblée à l'interdiction de dégradation de l'ESS6. |
| ESS6-§21-22 Habitat naturel : définition et non-conversion/dégradation significative (conditions : pas d'alternative, mesures d'atténuation, no net loss) |
EFF-C-070
Evaluation des incidences environnementales
|
Correspondance ciblée | Indicative (55%) | L'évaluation des incidences environnementales d'Effinature répond réellement, via l'analyse réglementaire, à l'exigence de non-dégradation d'habitat naturel, sur le périmètre du droit français. |
| ESS6-§21-22 Habitat naturel : définition et non-conversion/dégradation significative (conditions : pas d'alternative, mesures d'atténuation, no net loss) |
EFF-C-062
Espaces sanctuarisés pour la biodiversité
|
Correspondance forte | Moyenne (60%) | Les espaces sanctuarisés pour la biodiversité constituent une mesure d'atténuation (set-aside) en habitat naturel conforme à la logique de l'ESS6. |
| ESS6-§26-27 Aires légalement protégées et reconnues internationalement / régionalement : cohérence avec le statut de protection, plans de gestion, consultation |
EFF-C-070
Evaluation des incidences environnementales
|
Correspondance ciblée | Indicative (50%) | L'analyse réglementaire des périmètres protégés (Natura 2000, ZNIEFF, arrêtés de protection) intégrée à l'évaluation des incidences et au respect de la législation répond à l'exigence de cohérence avec les aires protégées, sur le périmètre des aires légales nationales. |
| ESS6-§26-27 Aires légalement protégées et reconnues internationalement / régionalement : cohérence avec le statut de protection, plans de gestion, consultation |
EFF-C-071
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet flore »
|
Correspondance ciblée | Indicative (50%) | L'arrêté préfectoral « volet flore » matérialise l'analyse réglementaire des périmètres protégés, sur le champ des aires légalement protégées françaises. |
| ESS6-§26-27 Aires légalement protégées et reconnues internationalement / régionalement : cohérence avec le statut de protection, plans de gestion, consultation |
EFF-C-027
Respect de la législation
|
Correspondance ciblée | Indicative (55%) | Le respect de la législation d'Effinature couvre effectivement la conformité aux aires légalement protégées (droit français), à un périmètre plus étroit que les aires internationalement reconnues de l'ESS6. |
| ESS6-§26-27 Aires légalement protégées et reconnues internationalement / régionalement : cohérence avec le statut de protection, plans de gestion, consultation |
EFF-C-079
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet faune »
|
Correspondance liée | Indicative (40%) | La conformité aux aires protégées relève du cadre réglementaire Effinature (arrêté préfectoral, respect de la législation), sans exigence propre aux aires internationalement reconnues. |
| ESS6-§28-29 Espèces exotiques envahissantes : menace, interdiction d'introduction délibérée d'espèces à risque invasif, évaluation du risque, mesures anti-introduction accidentelle |
EFF-C-063
Palette végétale
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Correspondance forte | Moyenne (70%) | L'interdiction d'introduire des espèces exotiques à risque invasif et l'évaluation du risque recoupent le choix d'une palette végétale locale/indigène et la maîtrise des EVEE d'Effinature. |
| ESS6-§28-29 Espèces exotiques envahissantes : menace, interdiction d'introduction délibérée d'espèces à risque invasif, évaluation du risque, mesures anti-introduction accidentelle |
EFF-C-064
Choix de la palette végétale
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Correspondance forte | Moyenne (70%) | L'interdiction d'introduire des espèces exotiques à risque invasif et l'évaluation du risque recoupent le choix d'une palette végétale locale/indigène et la maîtrise des EVEE d'Effinature. |
| ESS6-§28-29 Espèces exotiques envahissantes : menace, interdiction d'introduction délibérée d'espèces à risque invasif, évaluation du risque, mesures anti-introduction accidentelle |
EFF-C-102
Découverte d’Espèces Végétales Exotiques Envahissantes (EVEE) en phase chantier
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Correspondance forte | Moyenne (70%) | L'interdiction d'introduire des espèces exotiques à risque invasif et l'évaluation du risque recoupent le choix d'une palette végétale locale/indigène et la maîtrise des EVEE d'Effinature. |
| ESS6-§28-29 Espèces exotiques envahissantes : menace, interdiction d'introduction délibérée d'espèces à risque invasif, évaluation du risque, mesures anti-introduction accidentelle |
EFF-C-105
Choix, qualité et provenance des végétaux
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Correspondance forte | Moyenne (70%) | L'interdiction d'introduire des espèces exotiques à risque invasif et l'évaluation du risque recoupent le choix d'une palette végétale locale/indigène et la maîtrise des EVEE d'Effinature. |
| ESS6-§30 Non-propagation et éradication des espèces exotiques déjà établies (sur les habitats sous contrôle de gestion) |
EFF-C-102
Découverte d’Espèces Végétales Exotiques Envahissantes (EVEE) en phase chantier
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Correspondance forte | Moyenne (68%) | La non-propagation et l'éradication des EEE établies correspondent aux protocoles Effinature de traitement des EVEE en phase chantier et de gestion des déchets verts. |
| ESS6-§30 Non-propagation et éradication des espèces exotiques déjà établies (sur les habitats sous contrôle de gestion) |
EFF-C-104
Gestion des déchets verts
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Correspondance forte | Moyenne (68%) | La non-propagation et l'éradication des EEE établies correspondent aux protocoles Effinature de traitement des EVEE en phase chantier et de gestion des déchets verts. |
| ESS6-§11c-services Services écosystémiques affectés (approvisionnement, régulation, culturels, support) évalués dans l'assessment (renvoi ESS1) |
EFF-C-067
Plan de gestion de la ressource en eau
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Correspondance ciblée | Indicative (50%) | Les services écosystémiques affectés (régulation hydrologique, îlots de chaleur, approvisionnement en eau) évalués par l'ESS6 recoupent la gestion de la ressource en eau, des eaux pluviales et la lutte contre les îlots de chaleur d'Effinature. |
| ESS6-§11c-services Services écosystémiques affectés (approvisionnement, régulation, culturels, support) évalués dans l'assessment (renvoi ESS1) |
EFF-C-068
Gestion durable des eaux pluviales
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Correspondance ciblée | Indicative (50%) | Les services écosystémiques affectés (régulation hydrologique, îlots de chaleur, approvisionnement en eau) évalués par l'ESS6 recoupent la gestion de la ressource en eau, des eaux pluviales et la lutte contre les îlots de chaleur d'Effinature. |
| ESS6-§11c-services Services écosystémiques affectés (approvisionnement, régulation, culturels, support) évalués dans l'assessment (renvoi ESS1) |
EFF-C-006
Lutte contre l’imperméabilisation des sols et les îlots de chaleur
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Correspondance ciblée | Indicative (50%) | Les services écosystémiques affectés (régulation hydrologique, îlots de chaleur, approvisionnement en eau) évalués par l'ESS6 recoupent la gestion de la ressource en eau, des eaux pluviales et la lutte contre les îlots de chaleur d'Effinature. |
| ESS6-§11c-services Services écosystémiques affectés (approvisionnement, régulation, culturels, support) évalués dans l'assessment (renvoi ESS1) |
EFF-C-018
Gestion des eaux pluviales le long des voiries
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Correspondance ciblée | Indicative (50%) | Les services écosystémiques affectés (régulation hydrologique, îlots de chaleur, approvisionnement en eau) évalués par l'ESS6 recoupent la gestion de la ressource en eau, des eaux pluviales et la lutte contre les îlots de chaleur d'Effinature. |
| ESS6-§11c-services Services écosystémiques affectés (approvisionnement, régulation, culturels, support) évalués dans l'assessment (renvoi ESS1) |
EFF-C-021
Végétalisation et bâti
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Correspondance ciblée | Indicative (50%) | Les services écosystémiques affectés (régulation hydrologique, îlots de chaleur, approvisionnement en eau) évalués par l'ESS6 recoupent la gestion de la ressource en eau, des eaux pluviales et la lutte contre les îlots de chaleur d'Effinature. |
| ESS6-§11c-services Services écosystémiques affectés (approvisionnement, régulation, culturels, support) évalués dans l'assessment (renvoi ESS1) |
EFF-C-038
Utilisation raisonnée de l'eau
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Correspondance ciblée | Indicative (50%) | Les services écosystémiques affectés (régulation hydrologique, îlots de chaleur, approvisionnement en eau) évalués par l'ESS6 recoupent la gestion de la ressource en eau, des eaux pluviales et la lutte contre les îlots de chaleur d'Effinature. |
| ESS6-§31-32 Gestion durable des ressources naturelles vivantes (production primaire, récolte) : évaluation de la durabilité, bonnes pratiques et standards reconnus |
EFF-C-057
Gestion durable des sols
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Correspondance liée | Indicative (50%) | La gestion durable des ressources naturelles vivantes par bonnes pratiques et standards reconnus recoupe partiellement les exigences Effinature de gestion durable des sols et du végétal et de provenance responsable du bois. |
| ESS6-§31-32 Gestion durable des ressources naturelles vivantes (production primaire, récolte) : évaluation de la durabilité, bonnes pratiques et standards reconnus |
EFF-C-069
Gestion durable du patrimoine végétal
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Correspondance liée | Indicative (50%) | La gestion durable des ressources naturelles vivantes par bonnes pratiques et standards reconnus recoupe partiellement les exigences Effinature de gestion durable des sols et du végétal et de provenance responsable du bois. |
| ESS6-§31-32 Gestion durable des ressources naturelles vivantes (production primaire, récolte) : évaluation de la durabilité, bonnes pratiques et standards reconnus |
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
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Correspondance liée | Indicative (45%) | Le plan de gestion du patrimoine végétal applique des bonnes pratiques de gestion durable du vivant, réponse partielle à l'ESS6. |
| ESS6-§31-32 Gestion durable des ressources naturelles vivantes (production primaire, récolte) : évaluation de la durabilité, bonnes pratiques et standards reconnus |
EFF-C-084
Qualité et provenance responsable du bois
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Correspondance ciblée | Indicative (50%) | L'exigence de provenance responsable/certifiée du bois d'Effinature applique concrètement la gestion durable des ressources vivantes au périmètre restreint de la filière bois. |
| ESS6-§35 Récolte des ressources vivantes (bois, pêche) : certification par système indépendant ou plan d'action vers la certification |
EFF-C-118
Choix, qualité et provenance du bois
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Correspondance ciblée | Indicative (50%) | L'exigence de bois issu de filières certifiées/vérifiées (FSC/PEFC) répond, pour le bois, à l'exigence de certification indépendante des opérations de récolte de l'ESS6, sur un périmètre restreint. |
| ESS6-§35 Récolte des ressources vivantes (bois, pêche) : certification par système indépendant ou plan d'action vers la certification |
EFF-C-084
Qualité et provenance responsable du bois
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Correspondance ciblée | Indicative (50%) | L'exigence de bois issu de filières certifiées/vérifiées (FSC/PEFC) répond, pour le bois, à l'exigence de certification indépendante des opérations de récolte de l'ESS6, sur un périmètre restreint. |
| ESS6-§35 Récolte des ressources vivantes (bois, pêche) : certification par système indépendant ou plan d'action vers la certification |
EFF-C-085
Provenance du bois
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Correspondance ciblée | Indicative (50%) | L'exigence de bois issu de filières certifiées/vérifiées (FSC/PEFC) répond, pour le bois, à l'exigence de certification indépendante des opérations de récolte de l'ESS6, sur un périmètre restreint. |
Source & licence
- Éditeur : IRICE (groupe NORMAXIS)
- Accréditation : Cofrac (Comité français d'accréditation) n°5-0655 rév. 1 (NF EN ISO/IEC 17065:2012) — portée sur www.cofrac.fr
- Version du jeu de données : 9.1
- Licence : CC BY-ND 4.0