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EFF-C-104 — Gestion des déchets verts
Critère Effinature · thème : Espèces et habitats

Le critère Effinature « Gestion des déchets verts » (EFF-C-104) relève du thème Espèces et habitats et s'applique au(x) référentiel(s) EVO/HOR/HVE/NCO. Il correspond à 27 disposition(s) internationale(s), dont des correspondances fortes avec TNFD (C2.2), TNFD (C2.2), TNFD (C2.2).

Espèces et habitats Développement du patrimoine végétal Niveau : exigence EVO HOR HVE NCO

Correspondances internationales (27)

Dispositif Disposition Relation Confiance Justification
TNFD C2.2 Correspondance forte Moyenne Les programmes/suivi de déchets, la gestion des déchets verts et le réemploi des terres couvrent la génération, le tri et la valorisation des déchets de C2.2.
TNFD C2.2 Correspondance forte Moyenne Les programmes/suivi de déchets, la gestion des déchets verts et le réemploi des terres couvrent la génération, le tri et la valorisation des déchets de C2.2.
TNFD C2.2 Correspondance forte Moyenne Les programmes/suivi de déchets, la gestion des déchets verts et le réemploi des terres couvrent la génération, le tri et la valorisation des déchets de C2.2.
TNFD C2.2 Correspondance forte Moyenne Les programmes/suivi de déchets, la gestion des déchets verts et le réemploi des terres couvrent la génération, le tri et la valorisation des déchets de C2.2.
TNFD RE.C3.0 Correspondance liée Faible La gestion des déchets verts et la fauche recoupent la valorisation organique (compost) mais ne quantifient pas les apports de fumier/compost au sens de RE.C3.0.
TNFD RE.C3.0 Correspondance liée Faible La gestion des déchets verts et la fauche recoupent la valorisation organique (compost) mais ne quantifient pas les apports de fumier/compost au sens de RE.C3.0.
TNFD RE.C3.0 Correspondance liée Faible La gestion des déchets verts et la fauche recoupent la valorisation organique (compost) mais ne quantifient pas les apports de fumier/compost au sens de RE.C3.0.
TNFD RE.C3.0 Correspondance liée Faible La gestion des déchets verts et la fauche recoupent la valorisation organique (compost) mais ne quantifient pas les apports de fumier/compost au sens de RE.C3.0.
TNFD RE.A23.0 Correspondance forte Moyenne Le réemploi des terres sur place et la valorisation des déchets traduisent les indicateurs d'économie circulaire (matériaux réemployés/recyclés) de RE.A23.0.
TNFD RE.A23.0 Correspondance forte Moyenne Le réemploi des terres sur place et la valorisation des déchets traduisent les indicateurs d'économie circulaire (matériaux réemployés/recyclés) de RE.A23.0.
TNFD RE.A23.0 Correspondance forte Moyenne Le réemploi des terres sur place et la valorisation des déchets traduisent les indicateurs d'économie circulaire (matériaux réemployés/recyclés) de RE.A23.0.
TNFD RE.A23.0 Correspondance forte Moyenne Le réemploi des terres sur place et la valorisation des déchets traduisent les indicateurs d'économie circulaire (matériaux réemployés/recyclés) de RE.A23.0.
Taxonomie UE DNSH-CE-WASTE Correspondance forte Moyenne Les plans/programmes de gestion et de suivi des dechets, la gestion des dechets verts et le reemploi des terres sur place assurent tri, reemploi et valorisation.
GBF Target 7 Correspondance ciblée Moyenne La maîtrise des pollutions de chantier et d'exploitation, l'interdiction du plastique en extérieur, les méthodes d'entretien limitant les intrants chimiques et la gestion des déchets réduisent les risques et incidences de la pollution sur la biodiversité.
GBF Target 12 Correspondance ciblée Moyenne Ces exigences de choix, plantation, gestion et suivi du patrimoine vegetal ameliorent la qualite et la perennite des espaces verts urbains, contribuant plus specifiquement a l'objectif de la cible.
SNB 2030 SNB-M05 Correspondance liée Faible La gestion des déchets verts évite la dissémination des EEE hors site.
Code env. L541-1-dechets Correspondance ciblée Indicative (50%) La gestion des déchets verts est une composante de la gestion des déchets du projet.
HQE HQE-AMT-O9 Correspondance liée Faible La gestion des déchets recoupe la gestion des déchets verts.
Labels complémentaires LPO-12 Correspondance forte Moyenne (75%) Gestion des déchets verts / compostage sur site.
ÉcoQuartier Engagement 18 Correspondance liée Moyenne Gestion des déchets verts (valorisation sur site) : recoupe la valorisation des déchets prônée par l'ÉcoQuartier.
Crédits biodiv BC-P10 Correspondance liée Indicative (45%) La gestion des déchets verts évite le transfert d'impacts (EVEE) vers l'extérieur.
IFC PS6 PS6-§23 Correspondance forte Moyenne (68%) La non-propagation et l'éradication des EEE établies correspondent aux protocoles Effinature de traitement des EVEE en chantier et de gestion des déchets verts.
ESS6 ESS6-§30 Correspondance forte Moyenne (68%) La non-propagation et l'éradication des EEE établies correspondent aux protocoles Effinature de traitement des EVEE en phase chantier et de gestion des déchets verts.
SITES Construction C7.6 Correspondance liée Indicative (50%) Détournement de la végétation réutilisable = gestion des déchets verts.
SITES O+M C8.3 Correspondance forte Moyenne (65%) Recyclage de la matière organique = gestion des déchets verts (broyat/compostage).
LEED-ND GIB-C11 Correspondance liée Indicative (30%) Gestion des dechets verts (EFF-C-104) - infrastructure de compostage prevue par LEED.
OID/BIG POT-GES-DV Correspondance forte Élevée La valorisation des déchets verts sur site correspond à la gestion des déchets verts Effinature.

Source & licence

  • Éditeur : IRICE (groupe NORMAXIS)
  • Accréditation : Cofrac (Comité français d'accréditation) n°5-0655 rév. 1 (NF EN ISO/IEC 17065:2012) — portée sur www.cofrac.fr
  • Version du jeu de données : 9.1
  • Licence : CC BY-ND 4.0