EFF-C-114 — Suivi de chantier
Critère Effinature · thème : Séquence Éviter-Réduire-Compenser
Le critère Effinature « Suivi de chantier » (EFF-C-114) relève du thème Séquence Éviter-Réduire-Compenser et s'applique au(x) référentiel(s) EVO/HOR/NCO. Il correspond à 33 disposition(s) internationale(s), dont des correspondances fortes avec TNFD (Risk & impact management B), TNFD (Risk & impact management B), TNFD (Risk & impact management B).
Correspondances internationales (33)
| Dispositif | Disposition | Relation | Confiance | Justification |
|---|---|---|---|---|
| TNFD | Risk & impact management B | Correspondance forte | Moyenne | Le suivi de chantier, les mesures de préservation et de prévention appliquent la hiérarchie éviter-réduire, cœur du processus de gestion des impacts. |
| TNFD | Risk & impact management B | Correspondance forte | Moyenne | Le suivi de chantier, les mesures de préservation et de prévention appliquent la hiérarchie éviter-réduire, cœur du processus de gestion des impacts. |
| TNFD | Risk & impact management B | Correspondance forte | Moyenne | Le suivi de chantier, les mesures de préservation et de prévention appliquent la hiérarchie éviter-réduire, cœur du processus de gestion des impacts. |
| TNFD | RE.C2.0 / EH.C2.0 | Correspondance forte | Moyenne | Le traitement des pollutions et la prévention des risques en chantier gèrent et suivent les déversements accidentels visés par RE.C2.0. |
| TNFD | RE.C2.0 / EH.C2.0 | Correspondance forte | Moyenne | Le traitement des pollutions et la prévention des risques en chantier gèrent et suivent les déversements accidentels visés par RE.C2.0. |
| TNFD | RE.C2.0 / EH.C2.0 | Correspondance forte | Moyenne | Le traitement des pollutions et la prévention des risques en chantier gèrent et suivent les déversements accidentels visés par RE.C2.0. |
| SBTN | S1b-R15 | Correspondance large | Faible | Le suivi de chantier et les etats initiaux couvrent l'ensemble des emprises du projet pour les pressions materielles, ce qui recoupe l'evaluation exhaustive des localisations d'operations directes ; portee SBTN plus large (multi-sites entreprise). |
| SBTN | S1b-R17 | Correspondance large | Faible | Les mesures et suivis in situ (releves de compteurs eau, methodologie de suivi de la qualite ecologique des sols, suivi de chantier) fournissent des donnees de mesure pour les pressions, en coherence avec la priorite SBTN a la mesure ; SBTN encadre l'ensemble de la chaine de valeur. |
| Taxonomie UE | 7.1-SC-b | Correspondance forte | Moyenne | L'evaluation des incidences environnementales, le suivi de chantier par l'ecologue et les programmes de preservation faune/flore constituent l'EIE et ses mesures d'attenuation. |
| CDP | 2.1 (Bio) | Correspondance forte | Moyenne | Le suivi de chantier assure la gestion continue des impacts identifies (manage). |
| GBF | Target 7 | Correspondance ciblée | Moyenne | La maîtrise des pollutions de chantier et d'exploitation, l'interdiction du plastique en extérieur, les méthodes d'entretien limitant les intrants chimiques et la gestion des déchets réduisent les risques et incidences de la pollution sur la biodiversité. |
| GBF | Target 21 | Correspondance ciblée | Moyenne | La formation des équipes, la sensibilisation des usagers, les compétences des professionnels et les suivis/indices écologiques renforcent la communication, l'éducation, le suivi et la gestion des connaissances sur la biodiversité au niveau du projet. |
| Loi biodiv 2016 | BIO-01 | Correspondance liée | Moyenne | Le suivi de chantier Effinature contribue à vérifier l'évitement et la réduction effective des impacts pendant les travaux, composante opérationnelle de l'ERC. |
| Code env. | R122-5-suivi | Correspondance forte | Moyenne (65%) | Le suivi de chantier correspond aux modalités de suivi de la mise en œuvre des mesures ERC. |
| Doctrine ERC | ERC-P1 | Correspondance large | Moyenne | Le suivi de chantier Effinature vérifie l'application ordonnée des mesures E-R-C tout au long de l'opération. |
| Doctrine ERC | ERC-P10 | Correspondance large | Moyenne | Le suivi de chantier documente la mise en œuvre et permet des mesures correctives. |
| HQE | HQE-BD-C3 | Correspondance liée | Faible | Le suivi de chantier à faible impact recoupe le suivi de chantier Effinature. |
| UICN SfN | Critère 7 | Correspondance liée | Moyenne | Le suivi de chantier fournit des données de suivi permettant l'ajustement en cours d'intervention. |
| ÉcoQuartier | Engagement 20 | Correspondance liée | Moyenne | Démarche Éviter-Réduire-Compenser et autorisation environnementale : sert la préservation des milieux naturels ÉcoQuartier mais relève de procédures réglementaires spécifiques. |
| BNG | BNG-05 | Correspondance forte | Moyenne (72%) | La hiérarchie d'atténuation éviter-minimiser-restaurer/créer du BNG correspond aux dispositifs Effinature de préservation, prévention, sanctuarisation et création d'espaces de biodiversité appliqués tout au long de l'opération. |
| Crédits biodiv | BC-P08 | Correspondance liée | Indicative (50%) | Le suivi de chantier alimente le contrôle indépendant des travaux. |
| IFC PS6 | PS6-§7 | Correspondance forte | Moyenne (78%) | La séquence éviter-réduire-restaurer du PS6 correspond aux dispositifs Effinature de préservation, prévention et sanctuarisation appliqués tout au long de l'opération. |
| ESS6 | ESS6-§9 | Correspondance forte | Moyenne (76%) | La séquence éviter-réduire-restaurer de l'ESS6 correspond aux dispositifs Effinature de préservation, prévention et sanctuarisation appliqués tout au long de l'opération. |
| ESS6 | ESS6-§12 | Correspondance forte | Moyenne (65%) | La gestion des risques selon la hiérarchie d'atténuation et l'approche adaptative de l'ESS6 se retrouvent dans le suivi de chantier, les mesures de prévention et le programme de préservation d'Effinature. |
| EP4 | EP-P4 | Correspondance liée | Indicative (40%) | Les plans de gestion (patrimoine végétal, ressource en eau, gestion durable) et le suivi de chantier d'Effinature couvrent, par sujet, une partie des mesures qu'un ESMP EP4 agrège dans un plan unique. |
| EP4 | EP-P8 | Correspondance liée | Indicative (40%) | Le reporting périodique de conformité environnementale attendu par le Principe 8 recoupe le suivi de chantier et les bilans écologiques Effinature (estimation des investissements biodiversité, bilan de fin d'opération), sans covenant contractuel de financement. |
| EP4 | EP-P9 | Correspondance forte | Moyenne (60%) | Le suivi indépendant et le reporting dans la durée du Principe 9 correspondent aux visites de chantier par l'écologue et au suivi de chantier documenté d'Effinature. |
| ISO 17620 | 7.2.2 | Correspondance ciblée | Indicative (55%) | Le suivi de chantier (ERC) controle l'application des mesures de reduction d'impact. |
| ISO 17620 | 8.5 | Correspondance forte | Moyenne (68%) | Le suivi de chantier documente en continu la mise en oeuvre des mesures. |
| LEED | AÉS Préalable — Prévention de la pollution pendant la construction | Correspondance liée | Indicative (55%) | La mise en œuvre et le contrôle du plan durant les travaux correspondent au suivi de chantier Effinature. |
| SITES | Construction P7.1 | Correspondance liée | Indicative (55%) | Vérification des pratiques de chantier = suivi de chantier. |
| LEED-ND | SS-P1 | Correspondance liée | Indicative (40%) | Suivi de chantier (EFF-C-114) - LEED exige un plan de controle de la pollution en phase travaux. |
| ARB IdF | IND-07 | Correspondance liée | Faible | Le suivi de chantier par l'écologue vérifie la mise en œuvre des mesures de protection. |
Source & licence
- Éditeur : IRICE (groupe NORMAXIS)
- Accréditation : Cofrac (Comité français d'accréditation) n°5-0655 rév. 1 (NF EN ISO/IEC 17065:2012) — portée sur www.cofrac.fr
- Version du jeu de données : 9.1
- Licence : CC BY-ND 4.0