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Effinature × ISO 17620
ISO 17620:2025 – Processus de gain net de biodiversité (BNG) dans les projets d'aménagement

En regard de ISO 17620:2025 – Processus de gain net de biodiversité (BNG) dans les projets d'aménagement, Effinature couvre les critères biodiversité applicables comme suit : NCO 24/28, EVO 25/28, HOR 22/28, HVE 9/28. Les autres critères Effinature vont au-delà du périmètre biodiversité de ce dispositif.

Avec la certification Effinature, vous répondez déjà à ISO 17620

Le référentiel Effinature EVO couvre 25/28 des critères biodiversité applicables de ISO 17620 — et documente 45 critères de plus que ISO 17620 n'exige pas.

Référentiels comparables Norme International ISO / TC 331 (AFNOR) Source officielle ↗

Couverture inverse par référentiel Effinature

Part des critères biodiversité applicables de ce dispositif couverts par chaque référentiel Effinature. « Et plus » = critères Effinature au-delà du périmètre du dispositif.

NCO
24/28
+40 et plus
EVO
25/28
+45 et plus
HOR
22/28
+44 et plus
HVE
9/28
+24 et plus

Correspondances détaillées (85)

Disposition du dispositif Critère Effinature Relation Confiance Justification
5.1
BNG requirements
EFF-C-124
613473533972500Bilan écologique Effinature – Fin d’opération
Correspondance large Moyenne (72%) Le bilan ecologique Effinature de fin d'operation formalise l'atteinte d'un gain net de biodiversite a l'echelle de l'operation.
5.1
BNG requirements
EFF-C-123
Estimation des investissements en faveur de la biodiversité
Correspondance large Moyenne (60%) L'estimation des investissements en faveur de la biodiversite traduit l'engagement de gain porte par le referentiel.
5.1
BNG requirements
EFF-C-092
Adhésion à la charte écologique Effinature
Correspondance liée Indicative (50%) L'adhesion a la charte ecologique Effinature acte l'engagement global en faveur de la biodiversite.
5.2
Measuring change
EFF-C-007
Détermination de l’IVS
Correspondance forte Élevée (82%) L'IVS (Indice de Valeur Ecologique) est la metrique Effinature quantifiant l'etat ecologique servant a mesurer la variation.
5.2
Measuring change
EFF-C-036
Actualisation de l’Indice de la Valeur Ecologique IVEgestion
Correspondance forte Élevée (80%) L'IVE gestion mesure la valeur ecologique en phase exploitation, permettant de quantifier la variation dans le temps.
5.2
Measuring change
EFF-C-099
Actualisation du CBSh (Coefficient de Biotope par Surface harmonisé)
Correspondance ciblée Moyenne (62%) L'actualisation du CBSh mesure l'evolution du coefficient de biotope, composante de la variation mesuree.
5.2
Measuring change
EFF-C-113
Actualisation de l’Indice Témoin en Cohérence Écologique (ITCE)
Correspondance ciblée Moyenne (60%) L'actualisation de l'Indice Temoin en Coherence Ecologique mesure l'evolution de la coherence ecologique.
6.3
Assessing the feasibility of achieving BNG
EFF-C-010
Évaluation des besoins
Correspondance forte Moyenne (70%) L'evaluation des besoins (demarche ERC) analyse la faisabilite des mesures de gain en amont du projet.
6.3
Assessing the feasibility of achieving BNG
EFF-C-070
Evaluation des incidences environnementales
Correspondance ciblée Moyenne (60%) L'evaluation des incidences environnementales conditionne la faisabilite du projet vis-a-vis de la biodiversite.
6.4
Informing decisions on project option appraisal
EFF-C-010
Évaluation des besoins
Correspondance forte Moyenne (68%) L'evaluation des besoins oriente les choix de conception ERC parmi les options du projet.
6.4
Informing decisions on project option appraisal
EFF-C-063
Palette végétale
Correspondance large Indicative (50%) Le choix de la palette vegetale participe a l'arbitrage des options de conception favorables a la biodiversite.
7.2.1
Establishing the project's biodiversity baseline
EFF-C-060
État initial de la flore
Correspondance forte Élevée (85%) L'etat initial de la flore etablit la ligne de base biodiversite vegetale du site avant projet.
7.2.1
Establishing the project's biodiversity baseline
EFF-C-073
État initial faune
Correspondance forte Élevée (85%) L'etat initial faune etablit la ligne de base biodiversite faunistique du site.
7.2.1
Establishing the project's biodiversity baseline
EFF-C-052
État initial du sol
Correspondance forte Moyenne (78%) L'etat initial du sol caracterise l'etat de reference du support biodiversite.
7.2.1
Establishing the project's biodiversity baseline
EFF-C-061
Continuités écologiques et caractérisation des habitats
Correspondance ciblée Moyenne (70%) La caracterisation des continuites ecologiques et des habitats complete l'etat de reference.
7.2.1
Establishing the project's biodiversity baseline
EFF-C-059
Analyse de la flore
Correspondance ciblée Moyenne (66%) L'analyse de la flore alimente l'etablissement de la baseline vegetale.
7.2.1
Establishing the project's biodiversity baseline
EFF-C-072
Analyse de la faune
Correspondance ciblée Moyenne (66%) L'analyse de la faune alimente l'etablissement de la baseline faunistique.
7.2.1
Establishing the project's biodiversity baseline
EFF-C-080
État initial des pollutions
Correspondance ciblée Indicative (58%) L'etat initial des pollutions documente les conditions de reference du site.
7.2.2
Assessing impacts and applying the mitigation hierarchy
EFF-C-010
Évaluation des besoins
Correspondance exacte Élevée (85%) L'evaluation des besoins met en oeuvre la sequence Eviter-Reduire-Compenser, equivalente a la hierarchie d'attenuation.
7.2.2
Assessing impacts and applying the mitigation hierarchy
EFF-C-070
Evaluation des incidences environnementales
Correspondance forte Moyenne (72%) L'evaluation des incidences environnementales identifie et hierarchise les impacts du projet.
7.2.2
Assessing impacts and applying the mitigation hierarchy
EFF-C-114
Suivi de chantier
Correspondance ciblée Indicative (55%) Le suivi de chantier (ERC) controle l'application des mesures de reduction d'impact.
7.2.2
Assessing impacts and applying the mitigation hierarchy
EFF-C-115
Traitement des pollutions et prévention des risques
Correspondance ciblée Indicative (55%) Le traitement des pollutions et prevention des risques concretise la reduction des impacts.
7.2.3
Reporting the environmental impact assessment
EFF-C-070
Evaluation des incidences environnementales
Correspondance forte Moyenne (72%) L'evaluation des incidences environnementales constitue le rapport d'evaluation d'impact du projet.
7.2.3
Reporting the environmental impact assessment
EFF-C-071
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet flore »
Correspondance ciblée Moyenne (60%) L'arrete prefectoral 'volet' formalise les conclusions reglementaires de l'evaluation environnementale.
7.3.2
Setting and documenting measurable BNG targets
EFF-C-007
Détermination de l’IVS
Correspondance forte Moyenne (75%) L'IVS fournit une cible mesurable d'etat ecologique a atteindre pour le gain.
7.3.2
Setting and documenting measurable BNG targets
EFF-C-036
Actualisation de l’Indice de la Valeur Ecologique IVEgestion
Correspondance forte Moyenne (72%) L'IVE gestion fixe une cible mesurable de valeur ecologique en exploitation.
7.3.2
Setting and documenting measurable BNG targets
EFF-C-004
Coefficient de Biotope par Surface harmonisé (CBSh)
Correspondance ciblée Moyenne (60%) Le CBSh harmonise fixe un objectif chiffre de surface de biotope a atteindre.
7.3.3
Applying the principle of like-for-like or better
EFF-C-064
Choix de la palette végétale
Correspondance forte Moyenne (65%) Le choix de la palette vegetale locale/adaptee traduit le principe de compensation equivalente ou meilleure.
7.3.3
Applying the principle of like-for-like or better
EFF-C-063
Palette végétale
Correspondance ciblée Indicative (55%) La palette vegetale oriente la reconstitution d'habitats de qualite au moins equivalente.
7.3.4
Informing the project design
EFF-C-016
Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE)
Correspondance forte Moyenne (60%) Le Cahier des Prescriptions Architecturales/Urbaines/Paysageres integre les exigences biodiversite dans la conception.
7.3.4
Informing the project design
EFF-C-021
Végétalisation et bâti
Correspondance ciblée Indicative (55%) La vegetalisation et bati traduit l'integration des objectifs de gain dans la conception du projet.
7.3.6
BNG options
EFF-C-103
Mise en œuvre d’un Espace de Biodiversité Structuré (EBS)
Correspondance forte Moyenne (68%) La mise en oeuvre d'un Espace de Biodiversite Structure (EBS) est une mesure de conception dediee au gain.
7.3.6
BNG options
EFF-C-062
Espaces sanctuarisés pour la biodiversité
Correspondance ciblée Moyenne (60%) Les espaces sanctuarises pour la biodiversite constituent une option de conception favorable au gain.
7.3.6
BNG options
EFF-C-066
Végétalisation du bâti
Correspondance ciblée Indicative (55%) La vegetalisation du bati est une mesure de conception apportant du gain biodiversite.
7.3.7
Avoiding then reducing the time lag between losses and net gains
EFF-C-100
Préservation du patrimoine végétal initial
Correspondance ciblée Indicative (58%) La preservation du patrimoine vegetal initial evite le deficit temporel entre perte et reconstitution.
7.3.7
Avoiding then reducing the time lag between losses and net gains
EFF-C-062
Espaces sanctuarisés pour la biodiversité
Correspondance liée Indicative (45%) Les espaces sanctuarises maintiennent une biodiversite existante, limitant le decalage temporel de gain.
7.3.8
Avoiding then reducing the distance between losses and net gains
EFF-C-061
Continuités écologiques et caractérisation des habitats
Correspondance forte Moyenne (60%) La caracterisation des continuites ecologiques garantit la proximite fonctionnelle entre pertes et gains.
7.3.8
Avoiding then reducing the distance between losses and net gains
EFF-C-055
Continuités urbaines
Correspondance ciblée Indicative (50%) Les continuites urbaines assurent la connexion spatiale des habitats reconstitues.
7.3.8
Avoiding then reducing the distance between losses and net gains
EFF-C-019
Évaluation des continuités écologiques et caractérisation des habitats
Correspondance ciblée Indicative (50%) L'evaluation des continuites ecologiques traite la localisation des gains au sein des trames.
7.3.9
Additionality
EFF-C-123
Estimation des investissements en faveur de la biodiversité
Correspondance large Indicative (55%) L'estimation des investissements en faveur de la biodiversite traduit l'apport additionnel du projet.
7.3.9
Additionality
EFF-C-062
Espaces sanctuarisés pour la biodiversité
Correspondance liée Indicative (45%) Les espaces sanctuarises creent une valeur biodiversite additionnelle au-dela de l'existant.
7.3.10
Making a long-term contribution towards conservation priorities
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
Correspondance forte Moyenne (68%) Le plan de gestion du patrimoine vegetal inscrit le gain dans une perspective de conservation a long terme.
7.3.10
Making a long-term contribution towards conservation priorities
EFF-C-069
Gestion durable du patrimoine végétal
Correspondance forte Moyenne (65%) La gestion durable du patrimoine vegetal assure la contribution perenne a la conservation.
7.3.10
Making a long-term contribution towards conservation priorities
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
Correspondance ciblée Indicative (55%) Le programme de preservation de la faune organise la conservation dans la duree.
7.3.11
Prioritizing achievement of the project's BNG targets
EFF-C-124
613473533972500Bilan écologique Effinature – Fin d’opération
Correspondance large Indicative (50%) Le bilan ecologique de fin d'operation verifie l'atteinte prioritaire des objectifs biodiversite.
7.3.11
Prioritizing achievement of the project's BNG targets
EFF-C-036
Actualisation de l’Indice de la Valeur Ecologique IVEgestion
Correspondance ciblée Indicative (55%) L'actualisation periodique de l'IVE gestion mesure et pilote l'atteinte effective des cibles ecologiques, mecanisme concret de priorisation de l'atteinte des objectifs BNG.
7.3.12
Assessing feasibility of delivering BNG
EFF-C-010
Évaluation des besoins
Correspondance ciblée Indicative (55%) L'evaluation des besoins evalue la faisabilite de mise en oeuvre des mesures de gain.
7.3.12
Assessing feasibility of delivering BNG
EFF-C-095
Compétences en ingénierie hydrologique
Correspondance liée Indicative (40%) Les competences en ingenierie hydrologique conditionnent la faisabilite de certaines mesures.
7.3.13
Finalizing BNG design outputs
EFF-C-016
Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE)
Correspondance forte Indicative (58%) Le Cahier des Prescriptions consolide les livrables de conception integrant le gain biodiversite.
7.3.13
Finalizing BNG design outputs
EFF-C-063
Palette végétale
Correspondance ciblée Indicative (50%) La palette vegetale finalisee constitue un livrable de conception du gain.
7.3.14
Management and monitoring plan (MMP)
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
Correspondance forte Moyenne (78%) Le plan de gestion du patrimoine vegetal correspond au volet gestion du plan de gestion et suivi (MMP).
7.3.14
Management and monitoring plan (MMP)
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
Correspondance forte Moyenne (72%) Le programme de preservation de la faune constitue le volet faune du plan de gestion et suivi.
7.3.14
Management and monitoring plan (MMP)
EFF-C-067
Plan de gestion de la ressource en eau
Correspondance ciblée Moyenne (60%) Le plan de gestion de la ressource en eau complete le plan de gestion des mesures de gain.
7.3.14
Management and monitoring plan (MMP)
EFF-C-043
Planning global d’intervention
Correspondance ciblée Indicative (55%) Le planning global d'intervention structure la programmation du suivi et de la gestion.
8.2
Site set up
EFF-C-101
Plan d’installation de chantier (PIC) « volet flore »
Correspondance forte Moyenne (72%) Le Plan d'Installation de Chantier 'volet flore' organise l'installation du chantier en preservant la biodiversite.
8.2
Site set up
EFF-C-111
Plan d’installation de chantier (PIC) « volet faune »
Correspondance forte Moyenne (72%) Le PIC 'volet faune' encadre l'installation du chantier vis-a-vis de la faune.
8.2
Site set up
EFF-C-011
Plan d’installation de chantier (PIC) « volet sol »
Correspondance forte Moyenne (70%) Le PIC 'volet sol' organise l'installation du chantier pour proteger le sol vivant.
8.2
Site set up
EFF-C-051
Chantier à faibles nuisances
Correspondance ciblée Indicative (55%) Le chantier a faibles nuisances cadre les conditions d'installation et de conduite du chantier.
8.3
Protecting existing biodiversity features
EFF-C-100
Préservation du patrimoine végétal initial
Correspondance exacte Élevée (80%) La preservation du patrimoine vegetal initial protege les elements de biodiversite existants pendant les travaux.
8.3
Protecting existing biodiversity features
EFF-C-108
Préservation de la faune
Correspondance forte Moyenne (78%) La preservation de la faune protege les elements de biodiversite faunistique existants.
8.3
Protecting existing biodiversity features
EFF-C-062
Espaces sanctuarisés pour la biodiversité
Correspondance ciblée Moyenne (62%) Les espaces sanctuarises soustraient des habitats existants aux impacts du chantier.
8.3
Protecting existing biodiversity features
EFF-C-109
Mesures de prévention
Correspondance ciblée Indicative (55%) Les mesures de prevention limitent les atteintes a la faune existante.
8.3
Protecting existing biodiversity features
EFF-C-075
Obturation des cavités pièges
Correspondance liée Indicative (45%) L'obturation des cavites pieges previent la destruction d'individus lors des travaux.
8.4
Importance of time of year (works timing)
EFF-C-014
Dérogation de travaux en période jugée « sensible »
Correspondance forte Moyenne (72%) La derogation de travaux en periode 'sensible' gere le calendrier des travaux selon les cycles biologiques.
8.4
Importance of time of year (works timing)
EFF-C-110
Méthodes des opérations de terrassement / défrichement
Correspondance ciblée Indicative (55%) Les methodes des operations de terrassement/defrichement integrent la sensibilite saisonniere.
8.4
Importance of time of year (works timing)
EFF-C-013
Limiter l’écrasement de la microfaune
Correspondance liée Indicative (45%) Limiter l'ecrasement de la microfaune depend du choix de periode d'intervention.
8.5
Recording during implementation works
EFF-C-112
Rapports d’incidents chantier « volet faune »
Correspondance forte Moyenne (70%) Les rapports d'incidents chantier 'volet faune' enregistrent les evenements pendant les travaux.
8.5
Recording during implementation works
EFF-C-114
Suivi de chantier
Correspondance forte Moyenne (68%) Le suivi de chantier documente en continu la mise en oeuvre des mesures.
8.5
Recording during implementation works
EFF-C-117
Suivi des déchets
Correspondance ciblée Indicative (50%) Le suivi des dechets enregistre une composante des travaux de mise en oeuvre.
8.7
Handover from implementation to management
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
Correspondance ciblée Indicative (55%) Le plan de gestion du patrimoine vegetal formalise la reprise en gestion apres travaux.
8.7
Handover from implementation to management
EFF-C-036
Actualisation de l’Indice de la Valeur Ecologique IVEgestion
Correspondance liée Indicative (42%) L'actualisation de l'IVE gestion marque l'entree en phase d'exploitation geree.
9.1
Implementation of the MMP
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
Correspondance forte Moyenne (70%) Le plan de gestion du patrimoine vegetal est mis en oeuvre en phase exploitation, comme le MMP.
9.1
Implementation of the MMP
EFF-C-031
Gestion du patrimoine végétal
Correspondance forte Moyenne (66%) La gestion du patrimoine vegetal execute le plan de gestion en exploitation.
9.1
Implementation of the MMP
EFF-C-032
Entretien des espaces végétalisés
Correspondance ciblée Indicative (55%) L'entretien des espaces vegetalises met en oeuvre les operations de gestion planifiees.
9.1
Implementation of the MMP
EFF-C-043
Planning global d’intervention
Correspondance ciblée Indicative (50%) Le planning global d'intervention pilote l'execution des operations de gestion.
9.2
Monitoring
EFF-C-037
Suivi de la flore
Correspondance forte Moyenne (78%) Le suivi de la flore realise le monitoring biodiversite vegetale en exploitation.
9.2
Monitoring
EFF-C-044
Suivi de la faune
Correspondance forte Moyenne (78%) Le suivi de la faune realise le monitoring biodiversite faunistique en exploitation.
9.2
Monitoring
EFF-C-036
Actualisation de l’Indice de la Valeur Ecologique IVEgestion
Correspondance forte Moyenne (70%) L'actualisation de l'IVE gestion mesure periodiquement l'evolution de la valeur ecologique.
9.2
Monitoring
EFF-C-030
Méthodologie de suivi de la qualité écologique des sols
Correspondance ciblée Moyenne (60%) La methodologie de suivi de la qualite ecologique des sols assure le monitoring du support biodiversite.
9.2
Monitoring
EFF-C-046
Suivi des abris
Correspondance ciblée Indicative (50%) Le suivi des abris controle l'efficacite des dispositifs installes pour la faune.
9.3
Record management
EFF-C-041
Relevé des compteurs
Correspondance ciblée Indicative (50%) Le releve des compteurs constitue une tenue d'enregistrements de la gestion.
9.3
Record management
EFF-C-124
613473533972500Bilan écologique Effinature – Fin d’opération
Correspondance large Indicative (50%) Le bilan ecologique de fin d'operation consolide les enregistrements du suivi.
9.4
Reporting
EFF-C-124
613473533972500Bilan écologique Effinature – Fin d’opération
Correspondance forte Moyenne (72%) Le bilan ecologique Effinature de fin d'operation constitue le rapport final de resultats biodiversite.
9.4
Reporting
EFF-C-039
Rapport d’optimisation de la ressource en eau
Correspondance ciblée Indicative (50%) Le rapport d'optimisation de la ressource en eau est un rapport de suivi thematique.
9.4
Reporting
EFF-C-123
Estimation des investissements en faveur de la biodiversité
Correspondance large Indicative (50%) L'estimation des investissements alimente le reporting sur l'effort biodiversite.

Source & licence

  • Éditeur : IRICE (groupe NORMAXIS)
  • Accréditation : Cofrac (Comité français d'accréditation) n°5-0655 rév. 1 (NF EN ISO/IEC 17065:2012) — portée sur www.cofrac.fr
  • Version du jeu de données : 9.1
  • Licence : CC BY-ND 4.0