Effinature × Doctrine ERC
Doctrine et lignes directrices ERC nationales
Effinature met en œuvre 14 objectif(s) de Doctrine et lignes directrices ERC nationales.
La certification Effinature concrétise Doctrine ERC sur le terrain
Effinature met en œuvre concrètement, à l'échelle du projet, 14 objectifs de Doctrine ERC.
Effinature met en œuvre 14 objectif(s) de Doctrine et lignes directrices ERC nationales
Correspondances détaillées (45)
| Disposition du dispositif | Critère Effinature | Relation | Confiance | Justification |
|---|---|---|---|---|
| ERC-P1 Application de la séquence ERC selon un ordre hiérarchique strict : éviter, puis réduire, puis compenser |
EFF-C-010
Évaluation des besoins
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Correspondance forte | Élevée | L'évaluation des besoins d'Effinature ouvre la séquence ERC en amont, conformément à l'ordre hiérarchique éviter/réduire/compenser. |
| ERC-P1 Application de la séquence ERC selon un ordre hiérarchique strict : éviter, puis réduire, puis compenser |
EFF-C-114
Suivi de chantier
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Correspondance large | Moyenne | Le suivi de chantier Effinature vérifie l'application ordonnée des mesures E-R-C tout au long de l'opération. |
| ERC-P2 Évitement : renoncer ou déplacer tout ou partie du projet pour supprimer un impact (choix d'opportunité, de site, d'emprise) |
EFF-C-062
Espaces sanctuarisés pour la biodiversité
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Correspondance forte | Élevée | Les espaces sanctuarisés pour la biodiversité matérialisent l'évitement (soustraction d'emprises à fort enjeu). |
| ERC-P2 Évitement : renoncer ou déplacer tout ou partie du projet pour supprimer un impact (choix d'opportunité, de site, d'emprise) |
EFF-C-100
Préservation du patrimoine végétal initial
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Correspondance forte | Élevée | La préservation du patrimoine végétal initial est une mesure d'évitement direct des impacts sur le vivant existant. |
| ERC-P2 Évitement : renoncer ou déplacer tout ou partie du projet pour supprimer un impact (choix d'opportunité, de site, d'emprise) |
EFF-C-108
Préservation de la faune
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Correspondance large | Moyenne | La préservation de la faune traduit l'évitement des atteintes aux espèces présentes sur le site. |
| ERC-P3 Réduction : limiter l'intensité, l'étendue ou la durée des impacts qui n'ont pu être évités (mesures techniques, temporelles, spatiales) |
EFF-C-115
Traitement des pollutions et prévention des risques
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Correspondance forte | Élevée | Le traitement des pollutions et la prévention des risques réduisent l'intensité des impacts résiduels du chantier. |
| ERC-P3 Réduction : limiter l'intensité, l'étendue ou la durée des impacts qui n'ont pu être évités (mesures techniques, temporelles, spatiales) |
EFF-C-081
Réduction des nuisances lumineuses
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Correspondance forte | Élevée | La réduction des nuisances lumineuses est une mesure de réduction ERC type (limitation de l'intensité de l'impact). |
| ERC-P3 Réduction : limiter l'intensité, l'étendue ou la durée des impacts qui n'ont pu être évités (mesures techniques, temporelles, spatiales) |
EFF-C-083
Réduction des nuisances sonores
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Correspondance forte | Élevée | La réduction des nuisances sonores relève directement de l'étape 'réduire' de la séquence ERC. |
| ERC-P3 Réduction : limiter l'intensité, l'étendue ou la durée des impacts qui n'ont pu être évités (mesures techniques, temporelles, spatiales) |
EFF-C-109
Mesures de prévention
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Correspondance large | Moyenne | Les mesures de prévention Effinature limitent la durée et l'étendue des impacts sur la faune (réduction). |
| ERC-P4 Compensation des impacts résiduels significatifs par des mesures de gain écologique équivalent (objectif zéro perte nette de biodiversité) |
EFF-C-076
Témoins en faveur de la biodiversité
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Correspondance liée | Moyenne | Les témoins en faveur de la biodiversité apportent un gain écologique sur site, apparenté à une logique compensatoire sans être la compensation réglementaire off-site. |
| ERC-P4 Compensation des impacts résiduels significatifs par des mesures de gain écologique équivalent (objectif zéro perte nette de biodiversité) |
EFF-C-103
Mise en œuvre d’un Espace de Biodiversité Structuré (EBS)
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Correspondance liée | Moyenne | La mise en œuvre d'un Espace de Biodiversité Structuré crée un gain de biodiversité qui recoupe partiellement l'objectif de compensation des impacts résiduels. |
| ERC-P5 État initial : caractérisation des enjeux écologiques (habitats, faune, flore, fonctionnalités) préalable à l'évaluation des impacts |
EFF-C-072
Analyse de la faune
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Correspondance forte | Élevée | L'analyse de la faune constitue une composante de l'état initial écologique préalable à l'évaluation des impacts. |
| ERC-P5 État initial : caractérisation des enjeux écologiques (habitats, faune, flore, fonctionnalités) préalable à l'évaluation des impacts |
EFF-C-060
État initial de la flore
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Correspondance forte | Élevée | L'état initial de la flore est une brique directe de l'état initial exigé par la doctrine ERC. |
| ERC-P5 État initial : caractérisation des enjeux écologiques (habitats, faune, flore, fonctionnalités) préalable à l'évaluation des impacts |
EFF-C-073
État initial faune
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Correspondance forte | Élevée | L'état initial faune correspond à la caractérisation des enjeux faunistiques du diagnostic ERC. |
| ERC-P5 État initial : caractérisation des enjeux écologiques (habitats, faune, flore, fonctionnalités) préalable à l'évaluation des impacts |
EFF-C-052
État initial du sol
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Correspondance large | Moyenne | L'état initial du sol complète la caractérisation des enjeux écologiques préalable à la séquence ERC. |
| ERC-P5 État initial : caractérisation des enjeux écologiques (habitats, faune, flore, fonctionnalités) préalable à l'évaluation des impacts |
EFF-C-061
Continuités écologiques et caractérisation des habitats
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Correspondance large | Moyenne | Les continuités écologiques et la caractérisation des habitats font partie de l'état initial des fonctionnalités. |
| ERC-P6 Évaluation proportionnée des impacts du projet sur les milieux naturels (impacts directs, indirects, temporaires, permanents, cumulés) |
EFF-C-070
Evaluation des incidences environnementales
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Correspondance forte | Élevée | L'évaluation des incidences environnementales d'Effinature correspond à l'évaluation proportionnée des impacts de la doctrine ERC. |
| ERC-P6 Évaluation proportionnée des impacts du projet sur les milieux naturels (impacts directs, indirects, temporaires, permanents, cumulés) |
EFF-C-010
Évaluation des besoins
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Correspondance large | Moyenne | L'évaluation des besoins amont conditionne l'appréciation des impacts du projet dans la logique ERC. |
| ERC-P6 Évaluation proportionnée des impacts du projet sur les milieux naturels (impacts directs, indirects, temporaires, permanents, cumulés) |
EFF-C-080
État initial des pollutions
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Correspondance liée | Moyenne | L'état initial des pollutions alimente l'évaluation des impacts sur les milieux. |
| ERC-P7 Dimensionnement des mesures compensatoires garantissant une équivalence écologique et une additionnalité (plus-value par rapport à l'existant) |
EFF-C-123
Estimation des investissements en faveur de la biodiversité
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Correspondance liée | Faible | L'estimation des investissements en faveur de la biodiversité approche la logique de dimensionnement des mesures, sans équivalence écologique réglementaire. |
| ERC-P8 Localisation des mesures compensatoires au plus près et en cohérence fonctionnelle avec les milieux impactés (continuités écologiques) |
EFF-C-019
Évaluation des continuités écologiques et caractérisation des habitats
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Correspondance forte | Élevée | L'évaluation des continuités écologiques et la caractérisation des habitats garantissent la cohérence fonctionnelle des mesures avec les milieux. |
| ERC-P8 Localisation des mesures compensatoires au plus près et en cohérence fonctionnelle avec les milieux impactés (continuités écologiques) |
EFF-C-113
Actualisation de l’Indice Témoin en Cohérence Écologique (ITCE)
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Correspondance forte | Élevée | L'actualisation de l'ITCE mesure la cohérence écologique du site, en phase avec l'exigence de localisation fonctionnelle des mesures ERC. |
| ERC-P8 Localisation des mesures compensatoires au plus près et en cohérence fonctionnelle avec les milieux impactés (continuités écologiques) |
EFF-C-061
Continuités écologiques et caractérisation des habitats
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Correspondance large | Moyenne | La caractérisation des continuités écologiques oriente la localisation cohérente des mesures. |
| ERC-P9 Mise en œuvre effective des mesures ERC dès la phase chantier et pendant l'exploitation (mesures d'accompagnement incluses) |
EFF-C-051
Chantier à faibles nuisances
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Correspondance forte | Élevée | Le chantier à faibles nuisances met en œuvre les mesures ERC dès la phase travaux. |
| ERC-P9 Mise en œuvre effective des mesures ERC dès la phase chantier et pendant l'exploitation (mesures d'accompagnement incluses) |
EFF-C-101
Plan d’installation de chantier (PIC) « volet flore »
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Correspondance forte | Élevée | Le PIC 'volet flore' opérationnalise l'évitement/réduction en phase chantier. |
| ERC-P9 Mise en œuvre effective des mesures ERC dès la phase chantier et pendant l'exploitation (mesures d'accompagnement incluses) |
EFF-C-111
Plan d’installation de chantier (PIC) « volet faune »
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Correspondance forte | Élevée | Le PIC 'volet faune' met en œuvre les mesures de préservation pendant les travaux. |
| ERC-P9 Mise en œuvre effective des mesures ERC dès la phase chantier et pendant l'exploitation (mesures d'accompagnement incluses) |
EFF-C-025
Méthode des opérations de terrassement / défrichement
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Correspondance large | Moyenne | La méthode des opérations de terrassement/défrichement traduit la mise en œuvre concrète des mesures ERC en chantier. |
| ERC-P10 Suivi et évaluation dans le temps de l'efficacité des mesures, avec mesures correctives en cas d'échec |
EFF-C-044
Suivi de la faune
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Correspondance forte | Élevée | Le suivi de la faune est une mesure de suivi ERC d'efficacité dans le temps. |
| ERC-P10 Suivi et évaluation dans le temps de l'efficacité des mesures, avec mesures correctives en cas d'échec |
EFF-C-037
Suivi de la flore
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Correspondance forte | Élevée | Le suivi de la flore assure l'évaluation dans le temps de l'efficacité des mesures. |
| ERC-P10 Suivi et évaluation dans le temps de l'efficacité des mesures, avec mesures correctives en cas d'échec |
EFF-C-124
613473533972500Bilan écologique Effinature – Fin d’opération
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Correspondance forte | Élevée | Le bilan écologique Effinature de fin d'opération constitue l'évaluation finale de l'efficacité, au sens du suivi ERC. |
| ERC-P10 Suivi et évaluation dans le temps de l'efficacité des mesures, avec mesures correctives en cas d'échec |
EFF-C-114
Suivi de chantier
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Correspondance large | Moyenne | Le suivi de chantier documente la mise en œuvre et permet des mesures correctives. |
| ERC-P10 Suivi et évaluation dans le temps de l'efficacité des mesures, avec mesures correctives en cas d'échec |
EFF-C-112
Rapports d’incidents chantier « volet faune »
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Correspondance large | Moyenne | Les rapports d'incidents chantier 'volet faune' alimentent le suivi et les corrections des mesures. |
| ERC-P11 Préservation prioritaire des espèces protégées et des habitats à fort enjeu (articulation avec la dérogation espèces protégées) |
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
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Correspondance forte | Élevée | Le programme de préservation de la faune protège les espèces à enjeu, cœur de la priorité ERC sur les espèces protégées. |
| ERC-P11 Préservation prioritaire des espèces protégées et des habitats à fort enjeu (articulation avec la dérogation espèces protégées) |
EFF-C-079
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet faune »
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Correspondance forte | Élevée | L'arrêté préfectoral 'volet faune' articule les mesures avec le régime de protection des espèces (dérogation). |
| ERC-P11 Préservation prioritaire des espèces protégées et des habitats à fort enjeu (articulation avec la dérogation espèces protégées) |
EFF-C-071
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet flore »
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Correspondance forte | Élevée | L'arrêté préfectoral 'volet flore' encadre la préservation des habitats/flore à enjeu réglementaire. |
| ERC-P11 Préservation prioritaire des espèces protégées et des habitats à fort enjeu (articulation avec la dérogation espèces protégées) |
EFF-C-108
Préservation de la faune
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Correspondance large | Moyenne | La préservation de la faune concourt à la protection prioritaire des espèces à enjeu. |
| ERC-P12 Garanties de pérennité, de gestion et de financement des mesures sur toute la durée des impacts |
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
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Correspondance forte | Élevée | Le plan de gestion du patrimoine végétal garantit la gestion pérenne des mesures dans le temps. |
| ERC-P12 Garanties de pérennité, de gestion et de financement des mesures sur toute la durée des impacts |
EFF-C-069
Gestion durable du patrimoine végétal
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Correspondance large | Moyenne | La gestion durable du patrimoine végétal assure la pérennité écologique des mesures. |
| ERC-P12 Garanties de pérennité, de gestion et de financement des mesures sur toute la durée des impacts |
EFF-C-123
Estimation des investissements en faveur de la biodiversité
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Correspondance liée | Moyenne | L'estimation des investissements biodiversité documente le financement des mesures. |
| ERC-P13 Transparence, information et association du public et des parties prenantes à la démarche ERC |
EFF-C-091
Sensibilisation à la biodiversité
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Correspondance large | Moyenne | La sensibilisation à la biodiversité associe et informe les parties prenantes, en cohérence avec la transparence ERC. |
| ERC-P13 Transparence, information et association du public et des parties prenantes à la démarche ERC |
EFF-C-089
Lien social et sensibilisation
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Correspondance liée | Faible | Le lien social et la sensibilisation participent à l'information du public autour de la démarche. |
| ERC-P13 Transparence, information et association du public et des parties prenantes à la démarche ERC |
EFF-C-016
Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE)
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Correspondance liée | Faible | Le CPAUPE formalise les prescriptions environnementales opposables, support de transparence de la démarche. |
| ERC-P14 Compétence et qualification des intervenants (écologues) mobilisés pour concevoir et suivre les mesures ERC |
EFF-C-121
Compétences professionnelles avérées des équipes
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Correspondance forte | Élevée | Les compétences professionnelles avérées des équipes garantissent la qualification des intervenants ERC. |
| ERC-P14 Compétence et qualification des intervenants (écologues) mobilisés pour concevoir et suivre les mesures ERC |
EFF-C-012
Visites de chantier par l’écologue
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Correspondance forte | Élevée | Les visites de chantier par l'écologue assurent l'intervention d'un professionnel qualifié dans le suivi des mesures. |
| ERC-P14 Compétence et qualification des intervenants (écologues) mobilisés pour concevoir et suivre les mesures ERC |
EFF-C-094
Compétences professionnelles des équipes
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Correspondance large | Moyenne | Les compétences professionnelles des équipes recoupent l'exigence de qualification des intervenants ERC. |
Source & licence
- Éditeur : IRICE (groupe NORMAXIS)
- Accréditation : Cofrac (Comité français d'accréditation) n°5-0655 rév. 1 (NF EN ISO/IEC 17065:2012) — portée sur www.cofrac.fr
- Version du jeu de données : 9.1
- Licence : CC BY-ND 4.0