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EFF-C-117 — Waste monitoring
Effinature criterion · theme: Mitigation hierarchy

The Effinature criterion “Waste monitoring” (EFF-C-117) belongs to the Mitigation hierarchy theme and applies to the HOR/NCO reference framework(s). It maps to 9 international provision(s), including strong matches with TNFD (C2.2), TNFD (C2.2), Taxonomie UE (DNSH-CE-WASTE).

Mitigation hierarchy Réduction des impacts du projet Level : exigence HOR NCO

International correspondences (9)

Framework Provision Relation Confidence Rationale
TNFD C2.2 Close match Medium Les programmes/suivi de déchets, la gestion des déchets verts et le réemploi des terres couvrent la génération, le tri et la valorisation des déchets de C2.2.
TNFD C2.2 Close match Medium Les programmes/suivi de déchets, la gestion des déchets verts et le réemploi des terres couvrent la génération, le tri et la valorisation des déchets de C2.2.
Taxonomie UE DNSH-CE-WASTE Close match Medium Les plans/programmes de gestion et de suivi des dechets, la gestion des dechets verts et le reemploi des terres sur place assurent tri, reemploi et valorisation.
GBF Target 7 Narrow match Medium La maîtrise des pollutions de chantier et d'exploitation, l'interdiction du plastique en extérieur, les méthodes d'entretien limitant les intrants chimiques et la gestion des déchets réduisent les risques et incidences de la pollution sur la biodiversité.
Code env. L541-1-dechets Narrow match Indicative (55%) Le suivi des déchets assure la traçabilité exigée par la réglementation.
HQE HQE-BD-C3 Related match Low Le suivi des déchets de chantier recoupe le suivi des déchets.
ÉcoQuartier Engagement 18 Broad match Medium La réduction/valorisation des déchets de l'ÉcoQuartier englobe le plan/programme et le suivi de gestion des déchets de chantier Effinature.
ISO 17620 8.5 Narrow match Indicative (50%) Le suivi des dechets enregistre une composante des travaux de mise en oeuvre.
OID/BIG MIN-M-DEC Close match Medium Le suivi/traçabilité des déchets de chantier correspond au suivi des déchets Effinature.

Source & licence

  • Publisher : IRICE (groupe NORMAXIS)
  • Accreditation : Cofrac (Comité français d'accréditation) n°5-0655 rév. 1 (NF EN ISO/IEC 17065:2012) — scope at www.cofrac.fr
  • Dataset version : 9.1
  • Licence : CC BY-ND 4.0