Effinature × ISO 17298
ISO 17298:2025 – Biodiversité (stratégie & opérations)
En regard de ISO 17298:2025 – Biodiversité (stratégie & opérations), Effinature couvre les critères biodiversité applicables comme suit : NCO 10/10, EVO 10/10, HOR 10/10, HVE 3/10. Les autres critères Effinature vont au-delà du périmètre biodiversité de ce dispositif.
Avec la certification Effinature, vous répondez déjà à ISO 17298
Le référentiel Effinature NCO couvre 10/10 des critères biodiversité applicables de ISO 17298 — et documente 54 critères de plus que ISO 17298 n'exige pas.
Couverture inverse par référentiel Effinature
Part des critères biodiversité applicables de ce dispositif couverts par chaque référentiel Effinature. « Et plus » = critères Effinature au-delà du périmètre du dispositif.
NCO
10/10
+54 et plus
EVO
10/10
+58 et plus
HOR
10/10
+56 et plus
HVE
3/10
+33 et plus
Correspondances détaillées (63)
| Disposition du dispositif | Critère Effinature | Relation | Confiance | Justification |
|---|---|---|---|---|
| 4.1 Domaine d’application de la démarche biodiversité |
EFF-C-051
Chantier à faibles nuisances
|
Correspondance liée | Moyenne | Le domaine d'application de la démarche biodiversité ISO correspond, à l'échelle du projet, au périmètre de l'opération cadré par le système de management de l'opération/du projet Effinature. |
| 4.1 Domaine d’application de la démarche biodiversité |
EFF-C-016
Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE)
|
Correspondance liée | Moyenne | Le domaine d'application de la démarche biodiversité ISO correspond, à l'échelle du projet, au périmètre de l'opération cadré par le système de management de l'opération/du projet Effinature. |
| 4.1 Domaine d’application de la démarche biodiversité |
EFF-C-027
Respect de la législation
|
Correspondance liée | Moyenne | Le domaine d'application de la démarche biodiversité ISO correspond, à l'échelle du projet, au périmètre de l'opération cadré par le système de management de l'opération/du projet Effinature. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-059
Analyse de la flore
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-060
État initial de la flore
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-072
Analyse de la faune
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-073
État initial faune
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-052
État initial du sol
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-053
Rapport des phénomènes de détérioration du sol
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.2 État des lieux des politiques, initiatives et mesures existantes |
EFF-C-080
État initial des pollutions
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO d'état des lieux initial se traduit dans Effinature par les états initiaux et analyses (flore, faune, sol, pollutions) réalisés au démarrage de l'opération. |
| 4.3 Prise en compte des parties intéressées |
EFF-C-091
Sensibilisation à la biodiversité
|
Correspondance liée | Faible | La prise en compte des parties intéressées ISO recoupe partiellement les dispositifs Effinature de sensibilisation et de lien social avec usagers et riverains, sans en couvrir la formalisation organisationnelle. |
| 4.3 Prise en compte des parties intéressées |
EFF-C-093
Sensibilisation aux enjeux de la biodiversité
|
Correspondance liée | Faible | La prise en compte des parties intéressées ISO recoupe partiellement les dispositifs Effinature de sensibilisation et de lien social avec usagers et riverains, sans en couvrir la formalisation organisationnelle. |
| 4.3 Prise en compte des parties intéressées |
EFF-C-049
Réunion de sensibilisation
|
Correspondance liée | Faible | La prise en compte des parties intéressées ISO recoupe partiellement les dispositifs Effinature de sensibilisation et de lien social avec usagers et riverains, sans en couvrir la formalisation organisationnelle. |
| 5 Implication des parties intéressées |
EFF-C-091
Sensibilisation à la biodiversité
|
Correspondance liée | Faible | L'implication des parties intéressées aux étapes de la démarche recoupe partiellement les actions Effinature de sensibilisation et de mobilisation des usagers. |
| 5 Implication des parties intéressées |
EFF-C-093
Sensibilisation aux enjeux de la biodiversité
|
Correspondance liée | Faible | L'implication des parties intéressées aux étapes de la démarche recoupe partiellement les actions Effinature de sensibilisation et de mobilisation des usagers. |
| 5 Implication des parties intéressées |
EFF-C-049
Réunion de sensibilisation
|
Correspondance liée | Faible | L'implication des parties intéressées aux étapes de la démarche recoupe partiellement les actions Effinature de sensibilisation et de mobilisation des usagers. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-059
Analyse de la flore
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-060
État initial de la flore
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-072
Analyse de la faune
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-073
État initial faune
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-070
Evaluation des incidences environnementales
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-071
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet flore »
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-079
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet faune »
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.3 Identification des impacts matériels sur la biodiversité et les services écosystémiques |
EFF-C-064
Choix de la palette végétale
|
Correspondance forte | Élevée | L'identification des impacts matériels sur la biodiversité ISO correspond aux analyses écologiques Effinature (flore, faune) et aux évaluations d'incidences environnementales du projet. |
| 6.1 Généralités (analyse dépendances/impacts/risques/opportunités) |
EFF-C-059
Analyse de la flore
|
Correspondance liée | Moyenne | L'analyse des dépendances/impacts comme composante essentielle de la démarche est instanciée au niveau projet par les analyses écologiques initiales Effinature. |
| 6.1 Généralités (analyse dépendances/impacts/risques/opportunités) |
EFF-C-060
État initial de la flore
|
Correspondance liée | Moyenne | L'analyse des dépendances/impacts comme composante essentielle de la démarche est instanciée au niveau projet par les analyses écologiques initiales Effinature. |
| 6.1 Généralités (analyse dépendances/impacts/risques/opportunités) |
EFF-C-072
Analyse de la faune
|
Correspondance liée | Moyenne | L'analyse des dépendances/impacts comme composante essentielle de la démarche est instanciée au niveau projet par les analyses écologiques initiales Effinature. |
| 6.1 Généralités (analyse dépendances/impacts/risques/opportunités) |
EFF-C-073
État initial faune
|
Correspondance liée | Moyenne | L'analyse des dépendances/impacts comme composante essentielle de la démarche est instanciée au niveau projet par les analyses écologiques initiales Effinature. |
| 6.4 Identification des risques et opportunités matériels liés à la biodiversité |
EFF-C-080
État initial des pollutions
|
Correspondance liée | Faible | L'identification des risques et opportunités liés à la biodiversité recoupe partiellement, au niveau projet, l'évaluation des pollutions et des besoins conduisant à la réduction des impacts. |
| 6.4 Identification des risques et opportunités matériels liés à la biodiversité |
EFF-C-010
Évaluation des besoins
|
Correspondance liée | Faible | L'identification des risques et opportunités liés à la biodiversité recoupe partiellement, au niveau projet, l'évaluation des pollutions et des besoins conduisant à la réduction des impacts. |
| 6.4 Identification des risques et opportunités matériels liés à la biodiversité |
EFF-C-082
Évaluation des besoins en éclairage extérieur
|
Correspondance liée | Faible | L'identification des risques et opportunités liés à la biodiversité recoupe partiellement, au niveau projet, l'évaluation des pollutions et des besoins conduisant à la réduction des impacts. |
| 6.5 Hiérarchisation des impacts, dépendances, risques et opportunités |
EFF-C-070
Evaluation des incidences environnementales
|
Correspondance ciblée | Moyenne | La hiérarchisation ISO des impacts se traduit au niveau projet par la priorisation effective opérée par les évaluations d'incidences environnementales Effinature, qui classent et graduent les impacts à traiter. Correspondance opérationnelle réelle sur le volet impacts (narrow : n'englobe pas le volet dépendances/risques/opportunités organisationnels de l'ISO). |
| 6.5 Hiérarchisation des impacts, dépendances, risques et opportunités |
EFF-C-071
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet flore »
|
Correspondance ciblée | Moyenne | La hiérarchisation ISO des impacts se traduit au niveau projet par la priorisation effective opérée par les évaluations d'incidences environnementales Effinature, qui classent et graduent les impacts à traiter. Correspondance opérationnelle réelle sur le volet impacts (narrow : n'englobe pas le volet dépendances/risques/opportunités organisationnels de l'ISO). |
| 6.5 Hiérarchisation des impacts, dépendances, risques et opportunités |
EFF-C-079
Arrêté préfectoral de l’autorité environnementale « volet faune »
|
Correspondance ciblée | Moyenne | La hiérarchisation ISO des impacts se traduit au niveau projet par la priorisation effective opérée par les évaluations d'incidences environnementales Effinature, qui classent et graduent les impacts à traiter. Correspondance opérationnelle réelle sur le volet impacts (narrow : n'englobe pas le volet dépendances/risques/opportunités organisationnels de l'ISO). |
| 6.5 Hiérarchisation des impacts, dépendances, risques et opportunités |
EFF-C-064
Choix de la palette végétale
|
Correspondance ciblée | Moyenne | La hiérarchisation ISO des impacts se traduit au niveau projet par la priorisation effective opérée par les évaluations d'incidences environnementales Effinature, qui classent et graduent les impacts à traiter. Correspondance opérationnelle réelle sur le volet impacts (narrow : n'englobe pas le volet dépendances/risques/opportunités organisationnels de l'ISO). |
| 7.1 Ambitions de l’organisation |
EFF-C-092
Adhésion à la charte écologique Effinature
|
Correspondance liée | Moyenne | Les ambitions/vision biodiversité de l'organisation ISO correspondent, au niveau projet, à l'adhésion à la charte écologique Effinature qui fixe le niveau d'engagement. |
| 7.3 Élaboration du plan d'action |
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
|
Correspondance forte | Élevée | L'élaboration du plan d'action biodiversité ISO se matérialise dans Effinature par les plans de gestion et programmes de préservation du patrimoine végétal et de la faune, suivant la hiérarchie d'atténuation. |
| 7.3 Élaboration du plan d'action |
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
|
Correspondance forte | Élevée | L'élaboration du plan d'action biodiversité ISO se matérialise dans Effinature par les plans de gestion et programmes de préservation du patrimoine végétal et de la faune, suivant la hiérarchie d'atténuation. |
| 7.3 Élaboration du plan d'action |
EFF-C-100
Préservation du patrimoine végétal initial
|
Correspondance forte | Élevée | L'élaboration du plan d'action biodiversité ISO se matérialise dans Effinature par les plans de gestion et programmes de préservation du patrimoine végétal et de la faune, suivant la hiérarchie d'atténuation. |
| 7.3 Élaboration du plan d'action |
EFF-C-097
Choix, qualité et provenance des apports de terre
|
Correspondance forte | Élevée | L'élaboration du plan d'action biodiversité ISO se matérialise dans Effinature par les plans de gestion et programmes de préservation du patrimoine végétal et de la faune, suivant la hiérarchie d'atténuation. |
| 7.3 Élaboration du plan d'action |
EFF-C-108
Préservation de la faune
|
Correspondance forte | Élevée | L'élaboration du plan d'action biodiversité ISO se matérialise dans Effinature par les plans de gestion et programmes de préservation du patrimoine végétal et de la faune, suivant la hiérarchie d'atténuation. |
| 7.3 Élaboration du plan d'action |
EFF-C-109
Mesures de prévention
|
Correspondance forte | Élevée | L'élaboration du plan d'action biodiversité ISO se matérialise dans Effinature par les plans de gestion et programmes de préservation du patrimoine végétal et de la faune, suivant la hiérarchie d'atténuation. |
| 7.2 Définition des objectifs |
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
|
Correspondance ciblée | Élevée | Les objectifs favorables à la biodiversité, mesurables par indicateur et conformes à la hiérarchie d'atténuation, sont portés de façon effective par les objectifs de conservation/restauration des plans de gestion et programmes de préservation Effinature (narrow : cadrés au périmètre de l'opération, plus étroits que les objectifs adossés à la vision/mission organisationnelle de l'ISO). |
| 7.2 Définition des objectifs |
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
|
Correspondance ciblée | Élevée | Les objectifs favorables à la biodiversité, mesurables par indicateur et conformes à la hiérarchie d'atténuation, sont portés de façon effective par les objectifs de conservation/restauration des plans de gestion et programmes de préservation Effinature (narrow : cadrés au périmètre de l'opération, plus étroits que les objectifs adossés à la vision/mission organisationnelle de l'ISO). |
| 7.4 Définition des indicateurs |
EFF-C-113
Actualisation de l’Indice Témoin en Cohérence Écologique (ITCE)
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO de définir au moins un indicateur par action correspond aux indicateurs écologiques normés d'Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 7.4 Définition des indicateurs |
EFF-C-026
Actualisation de l’Indice Témoin de Cohérence Écologique Quartier (ITCE Quartier)
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO de définir au moins un indicateur par action correspond aux indicateurs écologiques normés d'Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 7.4 Définition des indicateurs |
EFF-C-007
Détermination de l’IVS
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO de définir au moins un indicateur par action correspond aux indicateurs écologiques normés d'Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 7.4 Définition des indicateurs |
EFF-C-036
Actualisation de l’Indice de la Valeur Ecologique IVEgestion
|
Correspondance forte | Élevée | L'exigence ISO de définir au moins un indicateur par action correspond aux indicateurs écologiques normés d'Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 7.5 Intégration du contexte local |
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
|
Correspondance ciblée | Moyenne | L'intégration du contexte local et la recherche de cohérence avec les initiatives locales de conservation sont assurées de façon effective par l'ancrage territorial des programmes de préservation Effinature (narrow : contexte écologique local du site couvert, sans le volet de coordination inter-organisationnelle attendu par l'ISO). |
| 8.2 Communication interne des résultats |
EFF-C-091
Sensibilisation à la biodiversité
|
Correspondance forte | Moyenne | La communication interne des résultats et la sensibilisation des équipes/usagers ISO correspondent aux dispositifs Effinature de sensibilisation à la biodiversité. |
| 8.2 Communication interne des résultats |
EFF-C-093
Sensibilisation aux enjeux de la biodiversité
|
Correspondance forte | Moyenne | La communication interne des résultats et la sensibilisation des équipes/usagers ISO correspondent aux dispositifs Effinature de sensibilisation à la biodiversité. |
| 8.2 Communication interne des résultats |
EFF-C-049
Réunion de sensibilisation
|
Correspondance forte | Moyenne | La communication interne des résultats et la sensibilisation des équipes/usagers ISO correspondent aux dispositifs Effinature de sensibilisation à la biodiversité. |
| 8.3 Communication externe des résultats |
EFF-C-124
613473533972500Bilan écologique Effinature – Fin d’opération
|
Correspondance liée | Moyenne | La communication externe des résultats et le reporting ISO recoupent le bilan écologique Effinature de fin d'opération, support de valorisation et de reddition de comptes. |
| 8.3 Communication externe des résultats |
EFF-C-123
Estimation des investissements en faveur de la biodiversité
|
Correspondance liée | Moyenne | La communication externe des résultats et le reporting ISO recoupent le bilan écologique Effinature de fin d'opération, support de valorisation et de reddition de comptes. |
| 9.1 Mise en œuvre |
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
|
Correspondance forte | Élevée | La mise en œuvre, le contrôle et la réalisation des actions planifiées en 7.3 correspondent directement à l'exécution des plans de gestion et des programmes de préservation Effinature : la mise en œuvre opérationnelle constitue le cœur du dispositif Effinature (close). |
| 9.1 Mise en œuvre |
EFF-C-074
Programme de préservation de la faune
|
Correspondance forte | Élevée | La mise en œuvre, le contrôle et la réalisation des actions planifiées en 7.3 correspondent directement à l'exécution des plans de gestion et des programmes de préservation Effinature : la mise en œuvre opérationnelle constitue le cœur du dispositif Effinature (close). |
| 9.2 Indicateurs de suivi |
EFF-C-113
Actualisation de l’Indice Témoin en Cohérence Écologique (ITCE)
|
Correspondance forte | Élevée | La documentation régulière des résultats des indicateurs ISO correspond à l'actualisation périodique des indices écologiques Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 9.2 Indicateurs de suivi |
EFF-C-026
Actualisation de l’Indice Témoin de Cohérence Écologique Quartier (ITCE Quartier)
|
Correspondance forte | Élevée | La documentation régulière des résultats des indicateurs ISO correspond à l'actualisation périodique des indices écologiques Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 9.2 Indicateurs de suivi |
EFF-C-007
Détermination de l’IVS
|
Correspondance forte | Élevée | La documentation régulière des résultats des indicateurs ISO correspond à l'actualisation périodique des indices écologiques Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 9.2 Indicateurs de suivi |
EFF-C-036
Actualisation de l’Indice de la Valeur Ecologique IVEgestion
|
Correspondance forte | Élevée | La documentation régulière des résultats des indicateurs ISO correspond à l'actualisation périodique des indices écologiques Effinature (ITCE, IVS, IVEgestion). |
| 9.3 Analyse des résultats obtenus pour les indicateurs |
EFF-C-124
613473533972500Bilan écologique Effinature – Fin d’opération
|
Correspondance forte | Élevée | L'analyse et l'évaluation des résultats des indicateurs ISO correspondent au bilan écologique Effinature de fin d'opération qui évalue l'efficacité des actions. |
| 9.3 Analyse des résultats obtenus pour les indicateurs |
EFF-C-123
Estimation des investissements en faveur de la biodiversité
|
Correspondance forte | Élevée | L'analyse et l'évaluation des résultats des indicateurs ISO correspondent au bilan écologique Effinature de fin d'opération qui évalue l'efficacité des actions. |
| 9.4 Amélioration continue |
EFF-C-065
Plan de gestion du patrimoine végétal
|
Correspondance liée | Faible | La dynamique d'amélioration continue et adaptative ISO recoupe partiellement la révision des plans de gestion Effinature, sans en couvrir la boucle organisationnelle globale. |
Source & licence
- Éditeur : IRICE (groupe NORMAXIS)
- Accréditation : Cofrac (Comité français d'accréditation) n°5-0655 rév. 1 (NF EN ISO/IEC 17065:2012) — portée sur www.cofrac.fr
- Version du jeu de données : 9.1
- Licence : CC BY-ND 4.0