Effinature × Nomenclature ZAN
Decree on the land-take nomenclature (net-zero-land-take)
Effinature implements 11 objective(s) of Decree on the land-take nomenclature (net-zero-land-take).
Effinature turns Nomenclature ZAN into project-level action
Effinature implements, at project level, 11 objectives of Nomenclature ZAN.
Effinature implements 11 objective(s) of Decree on the land-take nomenclature (net-zero-land-take)
Detailed correspondences (23)
| Framework provision | Effinature criterion | Relation | Confidence | Rationale |
|---|---|---|---|---|
| ZAN-ART-1 Categorie 1 - Surfaces dont les sols sont impermeabilises en raison du bati (constructions, amenagements, ouvrages ou installations) |
EFF-C-006
Combating soil sealing and heat islands
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Broad match | Medium | La categorie 1 qualifie l'impermeabilisation par le bati comme artificialisation ; EFF-C-006 exige de lutter contre l'impermeabilisation des sols. La nomenclature mesure/qualifie, Effinature prescrit la reduction : la provision ZAN est plus large (comptabilite de toute impermeabilisation batie) que l'exigence operationnelle Effinature. |
| ZAN-ART-1 Categorie 1 - Surfaces dont les sols sont impermeabilises en raison du bati (constructions, amenagements, ouvrages ou installations) |
EFF-C-005
Definition of open ground (full soil)
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Related match | Medium | La qualification du bati impermeabilise est le complementaire de la pleine terre definie par Effinature (EFF-C-005) : les deux cadres delimitent la frontiere impermeable / sol vivant, mais avec des definitions et seuils propres (50 m2 ZAN vs criteres agronomiques de pleine terre). |
| ZAN-ART-2 Categorie 2 - Surfaces dont les sols sont impermeabilises en raison d'un revetement (artificiel, asphalte, betonne, paves, dalles) |
EFF-C-006
Combating soil sealing and heat islands
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Close match | High | La categorie 2 (sols impermeabilises par revetement asphalte/betonne/paves) correspond etroitement a l'objet d'EFF-C-006 (lutte contre l'impermeabilisation des sols et les ilots de chaleur), qui vise precisement a reduire ces surfaces revetues. |
| ZAN-ART-2 Categorie 2 - Surfaces dont les sols sont impermeabilises en raison d'un revetement (artificiel, asphalte, betonne, paves, dalles) |
EFF-C-018
Stormwater management along roads
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Related match | Medium | Les revetements impermeables des voiries (cat. 2) generent le ruissellement que la gestion des eaux pluviales le long des voiries (EFF-C-018) doit traiter ; lien fonctionnel de cause a effet, non un recouvrement d'objet. |
| ZAN-ART-2 Categorie 2 - Surfaces dont les sols sont impermeabilises en raison d'un revetement (artificiel, asphalte, betonne, paves, dalles) |
EFF-C-068
Sustainable stormwater management
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Related match | Medium | La reduction des surfaces revetues impermeables (cat. 2) conditionne la gestion durable des eaux pluviales a la parcelle (EFF-C-068 / infiltration) ; lien fonctionnel. |
| ZAN-ART-3 Categorie 3 - Surfaces partiellement/totalement permeables dont les sols sont stabilises et compactes, recouverts de materiaux mineraux ou de materiaux composites |
EFF-C-005
Definition of open ground (full soil)
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Close match | High | La categorie 3 classe comme artificialises les sols stabilises, compactes ou en materiaux composites - soit exactement les surfaces qu'exclut la definition Effinature de la pleine terre (EFF-C-005), laquelle requiert un sol non compacte en continuite avec le sol naturel. Frontiere conceptuelle quasi identique. |
| ZAN-ART-3 Categorie 3 - Surfaces partiellement/totalement permeables dont les sols sont stabilises et compactes, recouverts de materiaux mineraux ou de materiaux composites |
EFF-C-003
Soil quality
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Related match | Medium | La stabilisation/compaction (cat. 3) degrade la qualite du sol dont EFF-C-003 exige l'evaluation ; lien via l'alteration des fonctions du sol, sans identite d'objet. |
| ZAN-ART-4 Categorie 4 - Surfaces a usage residentiel, de production ou d'infrastructures dont les sols sont couverts d'une vegetation herbacee |
EFF-C-054
Land use
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Close match | Medium | La categorie 4 distingue l'artificialisation par l'usage (surfaces herbacees residentielles/tertiaires) : c'est precisement ce que l'exigence Effinature d'occupation du sol (EFF-C-054) inventorie et classe a l'echelle du projet. Objets d'analyse tres proches. |
| ZAN-ART-4 Categorie 4 - Surfaces a usage residentiel, de production ou d'infrastructures dont les sols sont couverts d'une vegetation herbacee |
EFF-C-004
Harmonised Biotope Area Factor (CBSh)
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Related match | Medium | Le CBSh (EFF-C-004) pondere les surfaces vegetalisees herbacees differemment de la pleine terre - logique parallele a la distinction ZAN entre herbace artificialise (cat. 4) et vegetalise non artificialise (cat. 10). Approches convergentes de ponderation, non identiques. |
| ZAN-ART-5 Categorie 5 - Surfaces dont les sols sont soit nus, soit couverts d'une vegetation herbacee, en chantier ou en etat d'abandon |
EFF-C-011
Site installation plan (PIC) – soil component
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Related match | Medium | Les emprises de chantier (cat. 5, artificialisees) sont l'objet du plan d'installation de chantier volet sol (EFF-C-011) qui vise a preserver le sol vivant sous emprise travaux. Lien operationnel, la nomenclature qualifiant l'etat, Effinature prescrivant la protection. |
| ZAN-ART-5 Categorie 5 - Surfaces dont les sols sont soit nus, soit couverts d'une vegetation herbacee, en chantier ou en etat d'abandon |
EFF-C-052
Initial soil state
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Related match | Low | L'etat initial du sol (EFF-C-052) documente l'emprise avant/pendant chantier que la cat. 5 qualifie comme artificialisee temporairement ; lien contextuel faible. |
| ZAN-NAT-6 Categorie 6 - Surfaces naturelles nues (sable, galets, roches, materiau mineral) ou couvertes en permanence d'eau, de neige ou de glace |
EFF-C-028
Soil preservation
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Related match | Low | La qualification de sols naturels non artificialises (cat. 6) rejoint l'objectif Effinature de preservation des sols (EFF-C-028), mais la categorie est purement descriptive/comptable et ne porte pas d'obligation ; lien de principe seulement. |
| ZAN-NAT-9 Categorie 9 - Surfaces dont les sols sont vegetalises et constituent un habitat naturel |
EFF-C-019
Assessment of ecological continuities and habitat characterisation
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Close match | Medium | La categorie 9 identifie les sols vegetalises constituant un habitat naturel non artificialise ; EFF-C-019 exige l'evaluation des continuites ecologiques et la caracterisation des habitats a l'echelle du projet. Objets d'identification des habitats tres proches. |
| ZAN-NAT-9 Categorie 9 - Surfaces dont les sols sont vegetalises et constituent un habitat naturel |
EFF-C-061
Ecological continuities and habitat characterisation
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Close match | Medium | Idem a l'echelle NCO/HOR : la caracterisation des habitats et continuites ecologiques (EFF-C-061) recoupe la qualification ZAN d'habitat naturel non artificialise (cat. 9). |
| ZAN-NAT-9 Categorie 9 - Surfaces dont les sols sont vegetalises et constituent un habitat naturel |
EFF-C-062
Areas set aside for biodiversity
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Related match | Medium | La preservation d'un habitat naturel (cat. 9, non artificialise) est operationnalisee par la sanctuarisation d'espaces de biodiversite (EFF-C-062) ; Effinature prescrit ce que la nomenclature se borne a qualifier. |
| ZAN-NAT-10 Categorie 10 - Surfaces vegetalisees non artificialisees n'entrant pas dans les categories precedentes (dont boisements et surfaces arbustives en zone urbaine) |
EFF-C-100
Preservation of the initial plant heritage
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Close match | Medium | La categorie 10 valorise les surfaces vegetalisees non artificialisees (dont boisements urbains >=25 %) ; EFF-C-100 exige la preservation du patrimoine vegetal initial, notamment arbore. Convergence directe sur le maintien du couvert vegetal existant. |
| ZAN-NAT-10 Categorie 10 - Surfaces vegetalisees non artificialisees n'entrant pas dans les categories precedentes (dont boisements et surfaces arbustives en zone urbaine) |
EFF-C-007
IVS determination
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Related match | Low | L'IVS (EFF-C-007, indice de valeur du patrimoine vegetal) qualifie la valeur des surfaces vegetalisees que la cat. 10 range en non artificialise ; approches de valorisation du vegetal convergentes mais metriques distinctes. |
| ZAN-SEUIL Seuils de reference de qualification (50 m2 bati ; 2 500 m2 autres surfaces ; 5 m de large pour les infrastructures lineaires ; 25 % de boisement) |
EFF-C-054
Land use
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Related match | Low | Les seuils de qualification (50 m2 / 2 500 m2 / 5 m) sont des regles de mesure de l'occupation du sol que l'inventaire Effinature (EFF-C-054) realise ; lien methodologique, sans identite d'exigence. |
| ZAN-SOBRIETE Objectif de sobriete fonciere / zero artificialisation nette (reduction du rythme d'artificialisation, priorite au renouvellement urbain) |
EFF-C-010
Needs assessment
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Related match | Medium | La sobriete fonciere (limiter l'artificialisation, prioriser le renouvellement urbain) rejoint l'exigence Effinature d'evaluation des besoins (EFF-C-010) qui questionne la necessite et l'emprise du projet en amont. Convergence d'intention, dispositifs distincts. |
| ZAN-SOBRIETE Objectif de sobriete fonciere / zero artificialisation nette (reduction du rythme d'artificialisation, priorite au renouvellement urbain) |
EFF-C-055
Urban continuities
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Related match | Low | La priorite au renouvellement urbain (sobriete fonciere) recoupe l'exigence de continuites urbaines (EFF-C-055) favorisant l'insertion dans le tissu existant ; lien d'orientation d'amenagement. |
| ZAN-DESIMPER Desimpermeabilisation / renaturation comptabilisee comme surface non artificialisee (solde net d'artificialisation) |
EFF-C-006
Combating soil sealing and heat islands
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Close match | High | La desimpermeabilisation comptee comme surface non artificialisee (deduction du solde net) recoupe etroitement l'exigence Effinature de lutte contre l'impermeabilisation des sols (EFF-C-006) : meme geste operationnel, l'un compte par le ZAN, l'autre prescrit par Effinature. |
| ZAN-DESIMPER Desimpermeabilisation / renaturation comptabilisee comme surface non artificialisee (solde net d'artificialisation) |
EFF-C-068
Sustainable stormwater management
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Related match | Medium | Desimpermeabiliser (ZAN) restaure l'infiltration que vise la gestion durable des eaux pluviales a la parcelle (EFF-C-068) ; lien fonctionnel fort mais objets distincts (comptabilite fonciere vs hydrologie). |
| ZAN-DESIMPER Desimpermeabilisation / renaturation comptabilisee comme surface non artificialisee (solde net d'artificialisation) |
EFF-C-028
Soil preservation
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Related match | Medium | La renaturation (ZAN) vise a restaurer un sol fonctionnel, objectif partage avec la preservation/restauration des sols (EFF-C-028) ; convergence d'objectif ecologique, dispositifs de portee differente. |
Source & licence
- Publisher : IRICE (groupe NORMAXIS)
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