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EFF-C-116 — Programme de gestion des déchets
Critère Effinature · thème : Séquence Éviter-Réduire-Compenser

Le critère Effinature « Programme de gestion des déchets » (EFF-C-116) relève du thème Séquence Éviter-Réduire-Compenser et s'applique au(x) référentiel(s) EVO/HOR/NCO. Il correspond à 16 disposition(s) internationale(s), dont des correspondances fortes avec TNFD (C2.2), TNFD (C2.2), TNFD (C2.2).

Séquence Éviter-Réduire-Compenser Réduction des impacts du projet Niveau : exigence EVO HOR NCO

Correspondances internationales (16)

Dispositif Disposition Relation Confiance Justification
TNFD C2.2 Correspondance forte Moyenne Les programmes/suivi de déchets, la gestion des déchets verts et le réemploi des terres couvrent la génération, le tri et la valorisation des déchets de C2.2.
TNFD C2.2 Correspondance forte Moyenne Les programmes/suivi de déchets, la gestion des déchets verts et le réemploi des terres couvrent la génération, le tri et la valorisation des déchets de C2.2.
TNFD C2.2 Correspondance forte Moyenne Les programmes/suivi de déchets, la gestion des déchets verts et le réemploi des terres couvrent la génération, le tri et la valorisation des déchets de C2.2.
TNFD RE.A23.0 Correspondance forte Moyenne Le réemploi des terres sur place et la valorisation des déchets traduisent les indicateurs d'économie circulaire (matériaux réemployés/recyclés) de RE.A23.0.
TNFD RE.A23.0 Correspondance forte Moyenne Le réemploi des terres sur place et la valorisation des déchets traduisent les indicateurs d'économie circulaire (matériaux réemployés/recyclés) de RE.A23.0.
TNFD RE.A23.0 Correspondance forte Moyenne Le réemploi des terres sur place et la valorisation des déchets traduisent les indicateurs d'économie circulaire (matériaux réemployés/recyclés) de RE.A23.0.
Taxonomie UE DNSH-CE-WASTE Correspondance forte Élevée Les plans/programmes de gestion et de suivi des dechets, la gestion des dechets verts et le reemploi des terres sur place assurent tri, reemploi et valorisation.
GBF Target 7 Correspondance ciblée Moyenne La maîtrise des pollutions de chantier et d'exploitation, l'interdiction du plastique en extérieur, les méthodes d'entretien limitant les intrants chimiques et la gestion des déchets réduisent les risques et incidences de la pollution sur la biodiversité.
SNB 2030 SNB-M08 Correspondance liée Faible Le programme de gestion des déchets traite les déchets plastiques du chantier.
Code env. L541-1-dechets Correspondance forte Moyenne (65%) Le programme de gestion des déchets d'Effinature applique la hiérarchie et la traçabilité de gestion des déchets du Code.
HQE HQE-BD-C3 Correspondance forte Moyenne L'optimisation de la gestion des déchets de chantier recoupe le programme de gestion des déchets.
HQE HQE-AMT-O9 Correspondance forte Moyenne La prévention/gestion des déchets recoupe le programme de gestion des déchets.
ÉcoQuartier Engagement 18 Correspondance large Moyenne La réduction/valorisation des déchets de l'ÉcoQuartier englobe le plan/programme et le suivi de gestion des déchets de chantier Effinature.
BREEAM Communities RE 06 Correspondance liée Indicative (40%) L'efficacité des ressources et la gestion des déchets recoupent le programme de gestion des déchets d'Effinature (chantier).
LEED-ND GIB-C11 Correspondance liée Indicative (40%) Programme de gestion des dechets (EFF-C-116) - Solid Waste Management prevoit tri/recyclage/compostage.
OID/BIG MIN-M-DEC Correspondance forte Élevée La traçabilité, valorisation et tri des déchets correspond au programme de gestion des déchets.

Source & licence

  • Éditeur : IRICE (groupe NORMAXIS)
  • Accréditation : Cofrac (Comité français d'accréditation) n°5-0655 rév. 1 (NF EN ISO/IEC 17065:2012) — portée sur www.cofrac.fr
  • Version du jeu de données : 9.1
  • Licence : CC BY-ND 4.0