EFF-C-003 — Qualité du sol
Critère Effinature · thème : Sols vivants
Le critère Effinature « Qualité du sol » (EFF-C-003) relève du thème Sols vivants et s'applique au(x) référentiel(s) EVO. Il correspond à 14 disposition(s) internationale(s), dont des correspondances fortes avec ESRS E4 (SBM-3), SBTN (S1b-R14), Taxonomie UE (2.2-SC).
Correspondances internationales (14)
| Dispositif | Disposition | Relation | Confiance | Justification |
|---|---|---|---|---|
| ESRS E4 | SBM-3 | Correspondance ciblée | Moyenne (60%) | L'état initial/qualité du sol documente l'état écologique de référence du site, base de l'identification des impacts sur la dégradation des terres. |
| SBTN | S1b-R14 | Correspondance forte | Moyenne | L'etat initial et la qualite du sol, l'occupation du sol, la gestion de la ressource en eau et le traitement des pollutions evaluent directement au niveau du site les memes pressions land (usage/pollution du sol) et freshwater (usage/pollution de l'eau) que SBTN, l'ecart tenant a l'echelle (site vs chaine de valeur). |
| SBTN | S1b-R18 | Correspondance large | Moyenne | La qualite/preservation des sols, le CBS(h) (usage des sols) et les methodes d'entretien limitant les intrants (pesticides/engrais) recoupent les indicateurs SBTN d'usage des sols et de pollution du sol (exces de nutriments), sans en reprendre les indicateurs standardises. |
| Taxonomie UE | 2.2-SC | Correspondance forte | Moyenne | L'etat initial du sol, la gestion durable et le reemploi des terres et la remediation des pollutions restaurent la qualite ecologique des sols du site. |
| SFDR | PAI-T2-LANDDEG | Correspondance liée | Indicative (50%) | La qualite du sol contribue a prevenir la degradation des sols visee par l'indicateur. |
| GBF | Target 2 | Correspondance ciblée | Moyenne | La création d'espaces de biodiversité structurés, la restauration des sols vivants et le rétablissement des continuités écologiques contribuent à la remise en état et à l'amélioration de l'intégrité et de la connectivité écologiques à l'échelle du site. |
| GBF | Target 11 | Correspondance ciblée | Moyenne | La gestion de la ressource en eau, la santé des sols, l'installation de ruches et la fourniture de ressources pour les pollinisateurs renforcent des services écosystémiques (eau, sols, pollinisation) explicitement cités par la cible. |
| Nomenclature ZAN | ZAN-ART-3 | Correspondance liée | Moyenne | La stabilisation/compaction (cat. 3) degrade la qualite du sol dont EFF-C-003 exige l'evaluation ; lien via l'alteration des fonctions du sol, sans identite d'objet. |
| HQE | HQE-BD-C1.2d | Correspondance liée | Faible | La qualité du sol support de biodiversité recoupe le critère qualité du sol. |
| ÉcoQuartier | Engagement 20 | Correspondance large | Élevée | La préservation/restauration des sols de l'ÉcoQuartier englobe cette exigence Effinature de préservation du sol vivant (état, qualité, occupation, imperméabilisation, CBS/pleine terre). |
| Estidama | NS-2 | Correspondance liée | Moyenne | Qualité du sol - dimension de dépollution / assainissement. |
| LEED-ND | SLL-P4 | Correspondance liée | Indicative (45%) | LEED protege les terres agricoles de qualite (sols de valeur) ; Effinature EFF-C-003 vise la qualite du sol du site. Recouvrement partiel sur la valeur des sols. |
| LEED-ND | SLL-C2 | Correspondance liée | Indicative (50%) | Brownfield Remediation traite la depollution des sols contamines, recouvrant l'exigence de qualite du sol (EFF-C-003) pour les sites pollues. |
| ARB IdF | IND-10 | Correspondance forte | Élevée | L'exigence sur la qualité du sol recoupe l'évaluation de la qualité des sols avant projet. |
Source & licence
- Éditeur : IRICE (groupe NORMAXIS)
- Accréditation : Cofrac (Comité français d'accréditation) n°5-0655 rév. 1 (NF EN ISO/IEC 17065:2012) — portée sur www.cofrac.fr
- Version du jeu de données : 9.1
- Licence : CC BY-ND 4.0