Ce site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et des cookies de mesure d'audience (Matomo, hébergé en France). Aucune donnée n'est transmise à des tiers.

Effinature et Code de l'environnement (espèces protégées, éval. environnementale)
Politiques & réglementation — Effinature s’aligne

Effinature met en œuvre 19 objectif(s) de Code de l'environnement (espèces protégées, éval. environnementale)

Code de l'environnement (espèces protégées, éval. environnementale) est un dispositif de type réglementation porté par État. Cette page positionne le référentiel Effinature (biodiversité au niveau projet) par rapport à ce dispositif. Effinature met en œuvre 19 objectif(s) de Code de l'environnement (espèces protégées, éval. environnementale).

Voir la matrice détaillée Exporter (CSV)

Dans la même famille

EmpCo GBF ODD Nagoya NRL Stratégie UE 2030 Habitats/Oiseaux EEE UE

Source & licence

  • Éditeur : IRICE (groupe NORMAXIS)
  • Accréditation : Cofrac (Comité français d'accréditation) n°5-0655 rév. 1 (NF EN ISO/IEC 17065:2012) — portée sur www.cofrac.fr
  • Version du jeu de données : 9.1
  • Licence : CC BY-ND 4.0